La parole est à M. Jean-Carles Grelier.
NIDéputé · Loir-et-Cher, 3e circonscription · Économiste · mandat terminé le 9 janvier 2019
La parole est à M. Jean-Carles Grelier.
La parole est à Mme la secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances, pour donner l’avis du Gouvernement.
La parole est à Mme Caroline Fiat.
La parole est à M. Christophe Naegelen, rapporteur de la commission des affaires économiques, pour donner l’avis de la commission sur cet amendement.
La parole est à Mme la secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé.
La parole est à M. Pierre Cordier, pour soutenir l’amendement no 4.
Nous en revenons donc à cet amendement, qui tend à supprimer l’article 2 bis et sur lequel, je vous le rappelle, un scrutin public a été annoncé.La parole est à Mme Caroline Fiat.
Ce matin, l’Assemblée a commencé l’examen des articles de la proposition de loi, s’arrêtant à l’article 2.
Cet après-midi, l’Assemblée a commencé la discussion des articles de la proposition de loi, s’arrêtant en cours d’examen de l’amendement no 24 à l’article 2 bis.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion de la proposition de loi de M. Christophe Naegelen et plusieurs de ses collègues visant à encadrer le démarchage téléphonique et à lutter contre les appels frauduleux (nos 1284, 1448).
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion de la proposition de loi visant à favoriser la reconnaissance des proches aidants (nos 1353, 1449).
La séance est ouverte.
La séance est ouverte.
C’est vrai !
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente :Suite de la discussion du projet de loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice et du projet de loi organique relatif au renforcement de l’organisation des juridictions.La séance est levée.
Madame la ministre, mes chers collègues, j’avais promis de vous donner cette information avant de lever la séance : nous avons étudié 100 amendements au cours de cette longue séance de l’après-midi ; il en reste 250, et 30 autres sur la loi organique.La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
La parole est à M. Stéphane Mazars.
La parole est à M. Raphaël Schellenberger.
La parole est à M. Philippe Gosselin.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Stéphane Mazars, pour soutenir l’amendement no 1084.
La parole est à M. Ugo Bernalicis.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Yaël Braun-Pivet, présidente de la commission des lois, pour soutenir l’amendement no 1132.
La parole est à M. Sébastien Jumel, pour soutenir l’amendement no 1372.
La parole est à Mme Cécile Untermaier.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?