La parole est à M. Raphaël Schellenberger, pour soutenir l’amendement no 10.
NIDéputé · Pyrénées-Atlantiques, 3e circonscription · Cadre · mandat terminé le 21 juin 2022
La parole est à M. Raphaël Schellenberger, pour soutenir l’amendement no 10.
L’amendement no 14 de M. le rapporteur est rédactionnel.
La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir les amendements nos 32, 30, 31, 35, 33 et 34, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée.
Les Alsaciens me font l’impression d’être plus bavards que les Béarnais… Je vous propose d’accélérer nos débats.Les amendements nos 11 et 12 de M. le rapporteur sont rédactionnels.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Bertrand Pancher.
La parole est à M. Thibault Bazin.
La parole est à M. Dominique Potier.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir l’amendement no 5.
La parole est à M. Sylvain Waserman.
La parole est à M. Yves Hemedinger, inscrit sur l’article.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir l’amendement no 4.
La parole est à M. Sylvain Waserman.
La parole est à M. Philippe Meyer, inscrit sur l’article.
J’appelle maintenant, dans le texte de la commission, les articles du projet de loi.
La discussion générale est close.
La parole est à M. Hubert Wulfranc.
La parole est à M. Bertrand Pancher.
La parole est à M. Michel Zumkeller.
La parole est à M. Antoine Herth.
La parole est à M. Dominique Potier.
La parole est à M. Sylvain Waserman.
La parole est à M. Raphaël Schellenberger.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Jean-Marc Zulesi.
La parole est à M. Vincent Thiébaut, rapporteur de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire.
La parole est à Mme la ministre déléguée chargée de l’insertion.