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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
François-Michel Gonnot a pris part à 93 % des scrutins de la 12e législature, soit le rang 268 sur 660 députés (dans la première moitié), et le rang 203 sur 406 dans son groupe. Sur ses votes exprimés, il suit presque toujours la ligne de son groupe : 1 dissidence (98,4 % de loyauté, rang 92 sur 660 pour le nombre de dissidences). 0 amendement déposé, dont 0 adopté (rang 1 sur 660), 0 question et 0 intervention en séance. Hors de son groupe, c'est avec UDF que ses votes concordent le plus (66 %).
Votes sur l'ensemble d'un texte, motions et articles d'abord, puis les scrutins où il ou elle était parmi les rares dissidents.
| Date | Scrutin | Son vote | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 21/03/2006 | L'ensemble du projet de loi relatif au droit d'auteur et aux droits voisins dans la société de l'information. | Abstention | Pour 30 dissidents | Adopté |
Part des scrutins où le député a voté comme la majorité du groupe (votes exprimés seulement).
| Législature | Circonscription | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| 12e | Oise (6e) | 19 juin 2002 | 19 juin 2007 – Fin de législature |
| 13e | Oise (6e) | 20 juin 2007 | 19 juin 2012 – Fin de législature |
| Lég. | Organe | Qualité | Période |
|---|---|---|---|
| 13e | Commission des affaires économiques | Membre | 25 novembre 2011 → 19 juin 2012 |
| 13e | Commission d'enquête sur la situation de l'industrie ferroviaire française : production de matériels roulants "voyageurs" et fret | Vice-Président | 15 décembre 2010 → 15 juin 2011 |
| 13e | Commission d'enquête sur la situation de l'industrie ferroviaire française : production de matériels roulants "voyageurs" et fret | Membre | 14 décembre 2010 → 15 juin 2011 |
| 13e | Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire | Membre | 2 octobre 2009 → 24 novembre 2011 |
| 13e | Commission de la défense nationale et des forces armées | Membre | 18 avril 2008 → 2 octobre 2009 |
| 13e | Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire | Secrétaire | 28 juin 2007 → 17 avril 2008 |
| 13e | Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes | Membre | 27 juin 2007 → 19 juin 2012 |
| 13e | Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire | Membre | 27 juin 2007 → 17 avril 2008 |
| 12e | Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire | Membre | 26 juin 2002 → 19 juin 2007 |