Lutte contre le dérèglement climatique · Lutte contre le dérèglement climatique
Amendement n° 2865 Sans sort
M. Jean-Marc Zulesi LAREM· Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets· déposé le 3 mars 2021· Retiré (Retiré après publication)
En clair
Résumé en cours…
Article 33 · alinéa Alinéa 1
Dispositif
À l’alinéa 1, substituer aux mots :
« mentionnées ci‑dessus comprennent les postes d’ »
les mots :
« comprennent un bilan des ».
Exposé sommaire
Amendement rédactionnel.
Scrutin public
Pas encore examiné.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.