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Amendement n° 1468 Retiré

M. Max Mathiasin DEMet 1 cosignataire· Séance publique· déposé le 15 mars 2019· sort le 22 mars 2019
En clair
Résumé en cours…
Article 13

Dispositif

Après le mot : « télémédecine », l’intitulé du chapitre III est ainsi rédigé : « , les télésoins et la télérecherche ».

Exposé sommaire

Cet amendement vise à prendre en compte la notion de télérecherche dans l’intitulé du chapitre.

Cosignataires

Justine Benin

Scrutin public

Pas de scrutin public : sort « Retiré » décidé à main levée ou sans vote.

Amendements identiques

« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.