Organisation et transformation du système de santé · Système de santé
Amendement n° 1404 Rejeté
Mme Huguette Bello —et 15 cosignataires· Séance publique· déposé le 15 mars 2019· sort le 22 mars 2019
En clair
Résumé en cours…
Article 13
Dispositif
Après le mot : « télémédecine », l’intitulé du chapitre III est ainsi rédigé : « , les télésoins et la télérecherche ».
Exposé sommaire
Il s’agit d’appliquer la même ambition numérique à la recherche médicale.
Cosignataires
Moetai Brotherson, Alain Bruneel, Marie-George Buffet, André Chassaigne, Pierre Dharréville, Jean-Paul Dufrègne, Elsa Faucillon, Sébastien Jumel, Manuéla Kéclard-Mondésir, Jean-Paul Lecoq, Jean-Philippe Nilor, Stéphane Peu, Fabien Roussel, Gabriel Serville, Hubert Wulfranc
Scrutin public
Pas de scrutin public : sort « Rejeté » décidé à main levée ou sans vote.
Amendements identiques
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.