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Mission d'information · 17e législature

Les changements environnementaux et les enjeux de défense

Parcours du texte

Travaux

18 juin 2025 → 24 juin 2026
  1. 18 juin 2025
    Nomination de rapporteur
  2. 26 juin 2025
    Création d'une mission d'information
  3. 24 juin 2026
    Dépôt de rapport

Amendements (0)

Aucun amendement.

Textes (1)

Rapport d'information · 24 juin 2026
rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement en conclusion des travaux de la mission d'information commune sur les changements environnementaux et les enjeux de défense de Mme Sophie Errante

Scrutins publics (0)

Aucun scrutin public sur ce dossier.

« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.