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M. Charles de Courson

UDIUnion des démocrates et indépendants· Marne (5e circ.) · mandat terminé le 20 juin 2017
Né·e le 2 avril 1952 à Paris 16 · Conseiller référendaire honoraire à la Cour des comptes · HATVP
DateScrutinSa positionSon groupeRésultat
08/10/2014L'amendement n° 350 de M. Aubert et l'amendement identique n° 11 de M. Lamblin à l'article premier du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (première lecture).voir l'amendementAbstention—
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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.