D'après les feuilles de présence publiées avec l'ordre du jour des réunions (membres convoqués).
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique100 %
1 présent · 0 absent · 0 excusé sur 1 réunions · du 21 mars 2024 au 21 mars 2024
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses mesures relatives au grand âge et à l’autonomie100 %
1 présent · 0 absent · 0 excusé sur 1 réunions · du 12 mars 2024 au 12 mars 2024
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024100 %
1 présent · 0 absent · 0 excusé sur 1 réunions · du 21 novembre 2023 au 21 novembre 2023
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à améliorer l’accès aux soins par l’engagement territorial des professionnels100 %
1 présent · 0 absent · 0 excusé sur 1 réunions · du 7 décembre 2023 au 7 décembre 2023
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques100 %
1 présent · 0 absent · 0 excusé sur 1 réunions · du 7 mars 2024 au 7 mars 2024