Mme Maud Bregeon

C’est inadmissible !

Eh oui, il a raison !

Défavorable

Défavorable.

J’émets un avis de sagesse sur l’amendement no 366 et un avis défavorable sur les amendements nos 482 et 648.

Je comprends tout à fait votre argument, chère collègue. Mais à ce stade, j’émettrai un avis défavorable pour que nous puissions poursuivre la discussion, ce qui ne serait pas le cas si l’amendement était adopté.

Défavorable. Je tiens à dire à M. Caron que les menaces à peines voilées à l’encontre de collègues de la représentation nationale ne sont pas bienvenues. (Applaudissements sur les bancs des groupes RE et HOR ainsi que sur plusieurs bancs du groupe LR.)

Je le précise : la CNDP a décidé de façon unilatérale d’interrompre les débats sous prétexte que le Sénat avait voté des dispositions qui n’allaient pas dans son sens. Or le Sénat, comme l’Assemblée nationale, est légitime pour légiférer sur des questions énergétiques, d’autant plus que le calendrier était connu. Je déplore au passage que certaines questions très pertinentes – que vous avez d’ailleurs vous-mêmes évoquées – n’aient pu être débattues alors qu’elles étaient prévues dans le programme initial de la CNDP, qu’il s’agisse du financement ou des impacts géopolitiques.En aboutissant à un…

Il est évidemment défavorable. Lorsqu’on voit comment s’est déroulé le débat public organisé par la CNDP entre le 27 octobre 2022 et le 27 février 2023, on peut se demander quel intérêt nous aurions à introduire la disposition que vous appelez de vos vœux avec l’amendement no 621.

Excusez-moi, j’avais mal compris – cela arrive.Il faut apporter certaines précisions par décret. Je pense notamment au périmètre sur lequel s’applique le régime dérogatoire – la limite fixée aujourd’hui étant celle des PPI, les plans particuliers d’intervention – mais aussi à d’autres points évoqués dans les différents articles.

Défavorable. Je répondrai à la fois à mes collègues de La France insoumise et à ceux du Rassemblement national, qui voteront contre l’article. Si l’on est favorable au projet de loi, il faut pourtant admettre que cet article est absolument nécessaire.

La commission avait donné un avis défavorable sur cet amendement. Mais après l’avoir, depuis, examiné de plus près et après avoir écouté à l’instant votre excellente argumentation, je suis convaincue, tout comme M. le président Kasbarian. Avis favorable.

Je vous conseille donc vivement de le retirer, sinon j’émettrai un avis défavorable.

Défavorable.

Je suis un peu gênée. Lorsque nous avons étudié cet amendement en commission, j’avais formulé une remarque. Je vais donc la répéter. Vous avez confondu les circuits fermés et les circuits ouverts. Vous me demandez de privilégier les circuits fermés. Or ils restituent 60 % de l’eau qu’ils prélèvent là où les circuits ouverts en restituent 100 %.Par votre amendement, vous me proposez donc de valider exactement l’inverse de ce que – j’imagine – vous souhaitez, à savoir privilégier les réacteurs en circuit ouvert.

Défavorable.

Je souhaite éclaircir les choses concernant ces amendements identiques, car nous ne voulons pas supprimer cette mention pour la même raison. Pour notre part, nous voulons la supprimer car elle n’a pas sa place ici dans la mesure où elle est déjà intégrée dans l’article 1er. La suppression de la mention concernant les « installations et aménagements directement liés à la préparation des travaux en vue de sa réalisation » sera bien intégrée dans les cas dérogatoires prévus. Pour ma part, je ne la supprime que pour améliorer la clarté du texte.

C’est un amendement rédactionnel.

Défavorable aux deux amendements, nos 542 et 547.

Défavorable.

Je ne vous avais pas oubliée, madame Battistel. Je me suis juste demandée si vous alliez défendre l’amendement.

Mon avis sera bien entendu défavorable, mais comme c’est probablement ma dernière prise de parole avant un dernier avis défavorable sur l’amendement no 646, j’en profite pour vous remercier chaleureusement, quel que soit votre groupe politique et que vous soyez, ou non, favorables au nucléaire. (Applaudissements sur les bancs des groupes RE, Dem et HOR.) J’ai pris beaucoup de plaisir à nos échanges, qui se sont globalement bien passés – en commission, cher président, comme dans l’hémicycle.

Défavorable.

Défavorable.

Ah !

Défavorable.

Défavorable.

Défavorable.

Mais pas du tout !

Défavorable.