Je vous laisse la parole, madame Coggia, pour soutenir l’amendement no 3550.
HORDéputée · Seine-Maritime, 9e circonscription · Enseignante · mandat terminé le 21 octobre 2024
Je vous laisse la parole, madame Coggia, pour soutenir l’amendement no 3550.
Qu’en est-il de l’amendement no 394 ?
La parole est à Mme Nathalie Coggia, pour soutenir l’amendement no 2345.
L’amendement no 3505 de Mme Béatrice Bellay est défendu.La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l’amendement no 2776.
La parole est à Mme Nathalie Coggia, pour soutenir l’amendement no 2344.
La parole est à M. Paul Molac, pour soutenir l’amendement no 3262.
L’amendement no 3831 de Mme Louise Morel est défendu.La parole est à Mme Mélanie Thomin, pour soutenir l’amendement no 2110.
L’amendement no 2435 de Mme Claire Lejeune est défendu.La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l’amendement no 2773.
La parole est à Mme Nathalie Coggia, pour soutenir l’amendement no 2343.
Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 527, 2343, 2435, 2773, 3831, 2110, 3262, 2344, 3505, 2776, 2345, 394, 3550, 3672, 3289 et 700, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 527, 2343, 2435, 2773 et 3831 sont identiques, de même que les amendements nos 2110 et 3262 et les amendements nos 3550 et 3672. La parole est à Mme Mélanie Thomin, pour soutenir l’amendement no 527.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Je suis saisie de trois demandes de scrutin public : sur les amendements no 527 et identiques, par le groupe Socialistes et apparentés ; sur les amendements no 3550 et identique, par le groupe Ensemble pour la République ; sur l’amendement no 700, par le groupe Rassemblement national. Les scrutins sont annoncés dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.La parole est à Mme Sandra Regol, pour soutenir l’amendement no 2578.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 125 Nombre de suffrages exprimés 113 Majorité absolue 57 Pour l’adoption 28 Contre 85
Je mets aux voix l’amendement no 395 rectifié.
Quel est l’avis du gouvernement ?
L’amendement no 395 rectifié de Mme Sandrine Le Feur est défendu.Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Paul Molac, pour soutenir l’amendement no 3261.
La parole est à M. le président de la commission des finances.
Quel est l’avis du gouvernement ?
L’amendement no 786 de Mme Olga Givernet est défendu.Quel est l’avis de la commission sur ces amendements ?
Je suis saisie de deux amendements, nos 3590 et 786, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Christine Arrighi, pour soutenir l’amendement no 3590.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 133 Nombre de suffrages exprimés 132 Majorité absolue 67 Pour l’adoption 47 Contre 85
Je mets aux voix l’amendement no 699.
Quel est l’avis du gouvernement ?
L’amendement no 699 de M. Matthias Renault est défendu.Quel est l’avis de la commission ?
Il y a bien un décalage d’une dizaine de secondes, raison pour laquelle j’annonce les scrutins en avance.
La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l’amendement no 3385.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 127 Nombre de suffrages exprimés 125 Majorité absolue 63 Pour l’adoption 48 Contre 77
Je mets aux voix l’amendement no 698.