La parole est à M. Matthias Renault.
HORDéputée · Seine-Maritime, 9e circonscription · Enseignante · mandat terminé le 21 octobre 2024
La parole est à M. Matthias Renault.
La parole est à M. Olivier Serva.
La parole est à M. le président de la commission des finances.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Constance de Pélichy, pour soutenir l’amendement no 3274.
Sur l’amendement no 3274, je suis saisie par le groupe Libertés, indépendants, outre-mer et territoires d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.La parole est à M. Olivier Serva.
La parole est à M. Mickaël Bouloux.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 81 Nombre de suffrages exprimés 51 Majorité absolue 26 Pour l’adoption 22 Contre 29
Je mets aux voix l’article 18.
La parole est à M. Mickaël Bouloux.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 88 Nombre de suffrages exprimés 56 Majorité absolue 29 Pour l’adoption 32 Contre 24
Je mets aux voix les amendements identiques nos 1387, 1388 et 1390.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 88 Nombre de suffrages exprimés 88 Majorité absolue 45 Pour l’adoption 32 Contre 56
Je mets aux voix l’amendement no 3915.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Arnaud Bonnet.
Veuillez laisser M. Labaronne s’exprimer !
La parole est à M. Daniel Labaronne.
La parole est à M. Jean-Philippe Tanguy.
La parole est à M. le président de la commission des finances.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission sur ces amendements en discussion commune ?
La parole est à M. Olivier Serva, pour soutenir l’amendement no 3228.
L’amendement no 1388 de Mme Marianne Maximi est défendu.La parole est à M. Matthias Tavel, pour soutenir l’amendement no 1390.
La séance est reprise.La parole est à Mme Shéhérazade Bentorki, pour soutenir l’amendement no 1387.
La séance est suspendue.
Je suis saisie de plusieurs demandes de scrutin public : sur l’amendement no 3915, par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine, sur les amendements identiques nos 1387, 1388, 1390 et sur l’amendement no 1391 par le groupe La France insoumise-Nouveau Front populaire. Les scrutins sont annoncés dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.Je suis saisie de cinq amendements, nos 3915, 1387, 1388, 1390 et 3228, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1387, 1388 et 1390 sont identiques. La parole est à M. Nicolas Sansu, pour soutenir l’amendement no 3915.
C’est une minute…La parole est à M. Matthias Tavel.
La parole est à M. Jean-Philippe Tanguy.