La parole est à M. Daniel Labaronne.
HORDéputée · Seine-Maritime, 9e circonscription · Enseignante · mandat terminé le 21 octobre 2024
La parole est à M. Daniel Labaronne.
La parole est à M. Corentin Le Fur.
Quel est l’avis du gouvernement ?
L’amendement no 173 de M. Thibault Bazin est défendu.Quel est l’avis de la commission sur ces cinq amendements ?
La parole est à Mme Sophie Mette, pour soutenir l’amendement no 3796.
Sur les amendements nos 3195 et 3196, je suis saisie par le groupe Libertés, indépendants, outre-mer et territoires de demandes de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.La parole est à Mme Constance de Pélichy, pour soutenir l’amendement nos 3195.
Je suis saisie de cinq amendements, nos 1452, 3195, 3196, 3796 et 173, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Maxime Michelet, pour soutenir l’amendement no 1452.
La parole est à M. Frédéric Falcon.
La parole est à M. Frédéric Maillot.
La parole est à Mme Eva Sas.
La parole est à M. Mickaël Bouloux.
La parole est à M. Guillaume Kasbarian.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 91 Nombre de suffrages exprimés 91 Majorité absolue 46 Pour l’adoption 31 Contre 60
Je mets aux voix l’amendement no 3432.
La parole est à M. Nicolas Sansu.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Mickaël Bouloux, pour soutenir l’amendement no 3432, sur lequel je suis saisie d’une demande de scrutin public par le groupe Socialistes et apparentés.Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 86 Nombre de suffrages exprimés 51 Majorité absolue 26 Pour l’adoption 31 Contre 20
Je mets aux voix les amendements identiques nos 462, 470, 2408, 3789 et 3934.
La parole est à Mme Stella Dupont.
Quel est l’avis du gouvernement ?
L’amendement no 3934 de M. Nicolas Sansu est défendu.Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Sophie Mette, pour soutenir l’amendement no 3789.
La parole est à Mme Stella Dupont, pour soutenir l’amendement no 2408.
La parole est à M. Mickaël Bouloux, pour soutenir l’amendement no 470.
Je suis saisie de plusieurs amendements identiques, nos 462, 470, 2408, 3789 et 3934. La parole est à Mme Eva Sas, pour soutenir l’amendement no 462.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 83 Nombre de suffrages exprimés 82 Majorité absolue 42 Pour l’adoption 27 Contre 55
Je mets aux voix l’amendement no 3904.
La parole est à M. Nicolas Sansu.