La parole est à M. Frédéric Falcon.
HORDéputée · Seine-Maritime, 9e circonscription · Enseignante · mandat terminé le 21 octobre 2024
La parole est à M. Frédéric Falcon.
La parole est à M. Mickaël Bouloux.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Félicie Gérard, pour soutenir l’amendement no 116.
La parole est à M. Nicolas Ray, pour soutenir l’amendement no 114.
Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 96, 114 et 116, qui font l’objet de demandes de scrutin public de la part des groupes Rassemblement national et Droite républicaine. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à M. Frédéric Falcon, pour soutenir l’amendement no 96.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Eva Sas, pour soutenir l’amendement no 52.
L’amendement no 3573 de M. le rapporteur général est rédactionnel.
L’amendement no 420 de M. Corentin Le Fur est défendu.
La parole est à M. Corentin Le Fur.
La parole est à M. Guillaume Kasbarian.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Corentin Le Fur, pour soutenir l’amendement no 172.
Pour des raisons de procédure, un amendement repris n’est plus ouvert au débat ; celui-ci se limite aux avis de la commission et du gouvernement.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission sur ces amendements identiques qui viennent d’être repris ?
Madame Dalloz, l’amendement no 170 est-il également retiré ?
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 170 et 455. L’amendement no 170 de M. Thibault Bazin est défendu.La parole est à M. Corentin Le Fur, pour soutenir l’amendement no 455.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 94 Nombre de suffrages exprimés 90 Majorité absolue 46 Pour l’adoption 32 Contre 58
Je mets aux voix l’amendement no 855.
La parole est à M. Frédéric Maillot.
La parole est à M. le président de la commission des finances.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Mickaël Bouloux, pour soutenir l’amendement no 855.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 97 Nombre de suffrages exprimés 95 Majorité absolue 48 Pour l’adoption 49 Contre 46
Je mets aux voix l’amendement no 3195.