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DEMDéputé · Savoie, 1re circonscription · cadre commercial
Rejeté |
| 16/12/2025 | L'article 34 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). | oui | oui | Adopté |
| 16/12/2025 | L'article 33 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). | oui | oui | Adopté |
| 16/12/2025 | L'article 32 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). | oui | oui | Adopté |
| 16/12/2025 | L'article 31 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). | oui | oui | Adopté |
| 16/12/2025 | L'amendement n° 235 de M. Coulomme à l'article 3 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).voir l'amendement | pas là | non | Rejeté |
| 16/12/2025 | L'amendement n° 181 de M. Ciotti à l'article 3 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).voir l'amendement | pas là | non | Rejeté |
| 16/12/2025 | L'amendement n° 173 de M. Ciotti à l'article 3 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).voir l'amendement | pas là | non | Rejeté |
| 16/12/2025 | L'amendement n° 177 de M. Ciotti à l'article 3 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).voir l'amendement | pas là | non | Rejeté |
| 16/12/2025 | L'amendement n° 245 de M. Coulomme à l'article 3 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).voir l'amendement | pas là | non | Rejeté |
| 16/12/2025 | L'amendement n° 171 de M. Coulomme à l'article 3 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).voir l'amendement | pas là | non | Rejeté |
| 16/12/2025 | L'ensemble du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (lecture définitive). | oui | oui | Adopté |
| 16/12/2025 | La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (lecture définitive). | non | non | Rejeté |
| 15/12/2025 | La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). | non | non | Rejeté |
| 11/12/2025 | L'ensemble de la proposition de loi visant à prendre des mesures d'urgence contre la vie chère en outre-mer dans le secteur des services (première lecture). | pas là | sans choix | Adopté |
| 11/12/2025 | L'ensemble de la proposition de loi visant à garantir un renouvellement automatique des titres de séjour de longue durée (première lecture). | pas là | non | Adopté |