Séance du 03/06/2024· Après l’article 4 (suite)
La parole est à Mme Sandrine Dogor-Such.
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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
La parole est à Mme Sandrine Dogor-Such.
La parole est à Mme Caroline Fiat.
La parole est à Mme Monique Iborra.
La parole est à M. Charles de Courson.
La parole est à M. Nicolas Turquois.
La parole est à M. Jérôme Guedj.
La parole est à M. Sébastien Peytavie.
La parole est à Mme Annie Genevard.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission sur ces amendements en discussion commune ?
La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, pour soutenir l’amendement no 2181.
Sur l’amendement n°2181, je suis saisie par le groupe Socialistes et apparentés d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.Je suis saisie de trois amendements, nos 1916, 1917 et 2181, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1916 et 1917 peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Sébastien Peytavie, pour les soutenir.
Vous avez tous reçu la feuille verte est vous savez donc que le présent texte a été inscrit à l’ordre du jour des séances du lundi après-midi – à partir de quinze heures – et lundi soir, ainsi qu’à celui des séances du mardi après-midi, après les questions au Gouvernement, mardi soir et vendredi matin, après-midi et soir. Le vote solennel aura lieu le mardi 18.
La parole est à M. Jérôme Guedj, pour un rappel au règlement.
La parole est à Mme la ministre du travail, de la santé et des solidarités, pour donner l’avis du Gouvernement.
La parole est à M. Didier Martin, rapporteur de la commission spéciale pour les articles 1er à 4 ter, afin de donner l’avis de la commission.
La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l’amendement no 46.
Vendredi 31 mai, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s’arrêtant à l’amendement no 46 portant article additionnel après l’article 4.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de la fin de vie (nos 2462, 2634).
La séance est reprise.
La séance est suspendue.
La parole est à Mme Julie Laernoes.
La parole est à Mme Élise Leboucher.
La parole est à M. Christophe Bentz.
Diversité quand même !La parole est à Mme Monique Iborra.
Sur cet article, la conférence des présidents a autorisé deux inscrits par groupe pour permettre à chaque groupe d’exprimer la diversité de ses opinions. Je prends donc deux inscriptions par groupe pour exprimer des opinions différentes.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 174 Nombre de suffrages exprimés 168 Majorité absolue 85 Pour l’adoption 64 Contre 104
Je mets aux voix l’amendement no 294.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 173 Nombre de suffrages exprimés 165 Majorité absolue 83 Pour l’adoption 63 Contre 102
Je mets aux voix les amendements identiques nos 49 et 1504.