D'après les feuilles de présence publiées avec l'ordre du jour des réunions (membres convoqués).
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à soutenir l’engagement bénévole et à simplifier la vie associative100 %
1 présent · 0 absent · 0 excusé sur 1 réunions · du 27 mars 2024 au 27 mars 2024
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques100 %
1 présent · 0 absent · 0 excusé sur 1 réunions · du 6 décembre 2023 au 6 décembre 2023
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie0 %
0 présent · 1 absent · 0 excusé sur 1 réunions · du 19 juin 2023 au 19 juin 2023
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques100 %
1 présent · 0 absent · 0 excusé sur 1 réunions · du 26 mars 2024 au 26 mars 2024