M. Jacques Cattin

Bravo !

Vous vous obstinez !

C’est bientôt les investitures !

Très bien, monsieur Gosselin !

Alors que c’est un scandale !

Ah !

Oh là là, c’est invraisemblable !

Bravo !

Alors là !

Ils ne savent pas ce que c’est que les anciens combattants !

Il en avait besoin !

Très bien !

C’est clair et net !

Si vous ne compreniez pas le lien avec le bénévolat jusqu’à maintenant, je ne comprendrais pas que vous ne le compreniez toujours pas à ce stade. Ce geste est plus que mérité. Comme beaucoup d’entre nous, vous avez visité des centres de vaccination : si les bénévoles n’étaient pas là, je ne sais pas comment tout cela tournerait.

Les bénévoles qui contribuent au bon fonctionnement des centres de vaccination sont les grands oubliés de la gestion de la crise. Ils sont pourtant essentiels, d’autant que certains assurent une présence quasi journalière. Sans remettre en cause les vacations perçues par le personnel médical, il y a tout de même, il faut l’admettre, une profonde injustice dans le traitement réservé à ces bénévoles. L’amendement propose donc d’ouvrir, pour les heures effectuées, un crédit d’impôt plafonné à 1 000 euros par an et calculé sur la base du SMIC horaire.

Écologiste de salon, écolo-bobo !

Pour l’instant, le commissaire des massifs nous dit que trop peu de projets sont finalisés, cependant de nombreux projets sont en préparation. Comme beaucoup de territoires, notre belle Alsace doit rester une vitrine environnementale et touristique d’excellence : aussi comptons-nous sur vous pour que cet argent ne soit pas perdu.

Cet été, le Gouvernement a lancé dans le cadre du plan de relance le plan Avenir montagnes. À l’heure où l’on veut plus de proximité avec nos territoires et avec la ruralité, ce plan est une véritable opportunité. Encore faut-il qu’on laisse aux porteurs de projets le temps de monter les dossiers.Dans ma circonscription, nous déplorons malheureusement depuis des années de plus en plus de friches sur le massif. Plusieurs centres médico-sociaux ont ainsi été fermés et rapatriés vers la ville pour des raisons d’organisation et de proximité des hôpitaux. Ces bâtiments délaissés, dont l’architectur…

Hier soir, le ministre Véran ne m’a pas répondu parce qu’il était fatigué – c’est ce qu’il m’a dit. Je souhaiterais donc obtenir une réponse tôt le matin. Les mineurs accompagnent souvent leurs parents sur les marchés, notamment ceux qui, surtout fréquentés lors de la période estivale, sont actuellement ouverts dans toutes nos circonscriptions. Nous n’avons pas eu de réponse à cette question : le passe sanitaire sera-t-il exigé sur les marchés qui ne sont pas clôturés ? Dans ma circonscription, notre préfet va devoir prendre une décision et la gronde de nos exposants est grande : ils se demand…

Il ne répond pas ? Alors, le préfet ne vaut rien ?

Je veux vous démontrer, monsieur le ministre, à partir d’un cas concret dans un territoire rural, que la précipitation dans l’instauration du passe sanitaire est une grave erreur. Alors que la promotion des circuits courts pour les produits agroalimentaires est une priorité partagée sur tous les bancs, alors que nos producteurs locaux en fruits, légumes et autres produits fermiers sont déjà durement frappés par la fermeture des restaurants, ainsi que par les conditions climatiques, les nouvelles mesures gouvernementales imposent dès aujourd’hui, pour une question de responsabilité, d’annuler l…

Actuellement, la déclaration annuelle est formulée en l’état, au libre choix des parents. Nous proposons une déclaration renforcée qui pourrait prendre la forme d’un formulaire-type encadrant cette pratique. Il ne faut pas s’étonner des dérives, compte tenu du laxisme édifiant de votre majorité. Contrairement à ce que vous affirmez, les textes ne sont pas suffisamment précis pour empêcher toutes ces dérives.

Il ne s’agit pas de confondre l’instruction « honnête et sincère » dispensée par une très large majorité de parents recourant à l’instruction à domicile et celle, déviante, de certaines organisations radicales ou islamistes pour radicaliser les plus jeunes. Cet amendement permettrait de renforcer les contrôles de l’instruction pour éviter les dérives tout en continuant de permettre de recourir à ce dispositif.

Monsieur le Premier ministre, vous qui aimez les paysages alsaciens et vosgiens, je compte sur vous pour donner des instructions fermes afin que les futures zones sanctuarisées tiennent comptent effectivement du fait qu’elles constituent l’outil de travail des agriculteurs de montagne – Mme la ministre l’a bien dit –, confrontés à des conditions de travail très dures, notamment pour le nourrissage de leur bétail. Ils sont nos véritables jardiniers de la nature et…

Madame la ministre de la transition écologique, dans le cadre du volet « environnement » du projet de loi de finances pour 2021 puis du projet de loi « climat et résilience », a été définie dans l’hémicycle une stratégie nationale pour les aires protégées. L’objectif est de parvenir, d’ici à 2022, à 30 % d’aires protégées et 10 % de territoires sous protection forte. Il s’agit d’un saut qualitatif et quantitatif très important, puisque les zones dites de haute protection devraient être multipliées par cinq. Concrètement, dans ces espaces, toutes les activités humaines – en particulier l’agricu…

Cet amendement, par lequel je demande au Gouvernement de remettre au Parlement un rapport sur la départementalisation des services d’incendie et de secours, est conforme à l’un des principaux objectifs de la proposition de loi, qui est de dresser un bilan de la modernisation de nos services d’incendie et de secours, vingt-cinq ans après la promulgation de la loi du 3 mai 1996 relative aux services d’incendie. Un rapport permettrait de faire un point précis et concret sur la question de l’intégration des corps de sapeurs-pompiers communaux ou intercommunaux au corps départemental tout en assura…

Le secteur vitivinicole est organisé autour d’interprofessions régionales qui ont notamment pour mission de veiller à l’adaptation de l’offre aux besoins du marché sur le plan de la qualité des produits, de l’environnement et de la performance économique par la création de valeur et le partage de la valeur ajoutée. C’est pourquoi, à côté de l’avis de la SAFER, qui n’a pas de compétence sur le volet de l’organisation économique de la filière vitivinicole, il est légitime que l’autorité administrative sollicite l’avis de l’interprofession compétente afin que celle-ci puisse apporter son éclairag…

Eh oui !

La filière viticole est composée à la fois de producteurs et de metteurs en marché, qui sont parfois les mêmes. Afin de se maintenir sur le marché par la pérennisation d’une offre en phase avec la demande, nos entreprises viticoles doivent disposer d’un volume de terres adéquat, surtout si, après un travail de prospection conséquent, elles ont trouvé des débouchés à l’exportation.Vendre et valoriser du vin obéit à des règles spécifiques qui ne sont pas celles qui s’appliquent aux produits agricoles vendus sur les marchés locaux ou sur le marché national. Quand vous êtes référencé, il faut assu…

Cette proposition de loi, qui vise à lutter contre les phénomènes de concentration et d’accaparement excessif des terres agricoles à travers notamment le marché sociétaire, se justifie car ces terres constituent l’outil de travail des exploitants et qu’elles sont la condition du renouvellement des générations. Certains territoires sont très convoités, d’autres sont demandeurs d’installations ou d’investisseurs ; cela dépend beaucoup de la situation et des potentialités des terroirs, mais cela est surtout fonction des filières, notamment dans la viticulture, organisée autour de territoires spéc…