D'après les feuilles de présence publiées avec l'ordre du jour des réunions (membres convoqués).
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à combattre le harcèlement scolaire0 %
0 présent · 1 absent · 0 excusé sur 1 réunions · du 1 février 2022 au 1 février 2022
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi créant la fonction de directrice ou de directeur d'école0 %
0 présent · 1 absent · 0 excusé sur 1 réunions · du 16 novembre 2021 au 16 novembre 2021
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse100 %
1 présent · 0 absent · 0 excusé sur 1 réunions · du 24 septembre 2019 au 24 septembre 2019
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024100 %
1 présent · 0 absent · 0 excusé sur 1 réunions · du 23 juillet 2019 au 23 juillet 2019
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour une école de la confiance100 %
1 présent · 0 absent · 0 excusé sur 1 réunions · du 13 juin 2019 au 13 juin 2019