Séance du 07/06/2024· Article 6 (suite)
La parole est à Mme Emmanuelle Ménard.
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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
La parole est à Mme Emmanuelle Ménard.
Je suis saisie de trois amendements, nos 456, 167 et 455 pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 167 et 455 sont identiques. L’amendement no 456 de M. Yannick Neuder est retiré.
La parole est à M. Thibault Bazin.
La parole est à Mme Anne Brugnera.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l’amendement no 74.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Christophe Bentz, pour soutenir l’amendement no 2303.
La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l’amendement no 2050.
L’amendement no 2289 de Mme Annick Cousin est défendu.
Je suis saisie de deux amendements, nos 1932 et 2303, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Christine Loir, pour soutenir l’amendement no 1932.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir les amendements nos 72 et 73, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée.
L’amendement no 158 de M. Patrick Hetzel est défendu.
La parole est à M. Christophe Bentz, pour soutenir l’amendement no 1015.
La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel.
Revenons-en au texte et à un débat plus serein, s’il vous plaît, chers collègues. Je mets aux voix l’amendement.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Patrick Hetzel.
La parole est à M. Hadrien Clouet.
La parole est à Mme Geneviève Darrieussecq.
La parole est à M. Dominique Potier.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Cécile Rilhac.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir l’amendement no 2704.