Séance du 07/06/2024· Article 7 (suite)
La parole est à M. Jérôme Guedj, pour soutenir l’amendement no 2219.
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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
La parole est à M. Jérôme Guedj, pour soutenir l’amendement no 2219.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 1865 et 2219. La parole est à M. Hadrien Clouet, pour soutenir l’amendement no 1865.
Quel est l’avis de la commission sur ces deux amendements ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Philippe Juvin, pour soutenir l’amendement no 458.
La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l’amendement no 1531.
Je suis saisie de trois amendements, nos 362, 1531 et 458, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Nathalie Serre, pour soutenir l’amendement no 362.
La parole est à M. Philippe Juvin, pour soutenir l’amendement no 658.
Exactement, bravo, monsieur Guedj ! Nous avons discuté autant d’amendements qu’il nous en reste à examiner : 1 551 sur les 3 102 déposés – en deux semaines. (Sourires.)
Je tiens à vous faire part d’une nouvelle qui vient de me parvenir…
Je suis saisie de deux amendements, nos 1523 et 658, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l’amendement no 1523.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 61 Nombre de suffrages exprimés 60 Majorité absolue 31 Pour l’adoption 16 Contre 44
Je mets aux voix l’amendement no 1864.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l’amendement no 160.
La parole est à M. Hadrien Clouet.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission sur ces amendements en discussion commune ?
La parole est à M. Philippe Juvin, pour soutenir l’amendement no 657.
La parole est à M. Cyrille Isaac-Sibille.
La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l’amendement no 389.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je suis saisie de trois amendements, nos 159, 389 et 657, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l’amendement no 159.
Quel est l’avis de la commission ?
Sur l’amendement n° 1864, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.La parole est à M. René Pilato, pour le soutenir.
La parole est à Mme la ministre.
L’amendement no 455 de M. Yannick Neuder est défendu.
La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l’amendement no 167.