Séance du 07/06/2024· Article 6 (suite)
Quel est l’avis de la commission ?
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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
Quel est l’avis de la commission ?
Je vous demande de vous en tenir aux amendements, même à cette heure tardive et à la veille des élections.
La parole est à Mme Anne Brugnera, pour soutenir l’amendement no 2824.
La parole est à M. Jocelyn Dessigny, pour soutenir l’amendement no 1407.
La parole est à M. Philippe Juvin, pour soutenir l’amendement no 826.
La parole est à M. Xavier Breton.
La parole est à Mme Cécile Rilhac.
La parole est à M. Cyrille Isaac-Sibille.
La parole est à Mme Geneviève Darrieussecq.
La parole est à M. Patrick Hetzel.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Restons-en à notre sujet.La parole est à Mme la ministre.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Jocelyn Dessigny.
Sur l’article 6, je suis saisie par les groupes Renaissance, Les Républicains, Démocrate (MODEM et indépendants) et Écologiste-NUPES d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.La parole est à M. Philippe Juvin, pour soutenir l’amendement no 659.
La parole est à M. Thibault Bazin.
Continuons nos débats sereinement !
La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour un rappel au règlement.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L’amendement no 1152 de M. Vincent Descoeur est défendu.Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Sandrine Dogor-Such.
La parole est à M. Christophe Bentz, pour soutenir l’amendement no 722.
La parole est à M. Jean-François Rousset.
La parole est à M. Philippe Juvin, pour soutenir l’amendement no 663.
Je suis saisie de quatre amendements identiques, nos 587, 663, 722 et 1152. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l’amendement no 587.
La parole est à Mme Élise Leboucher.
La parole est à M. Philippe Vigier.
La parole est à M. Patrick Hetzel.
La parole est à M. Nicolas Turquois.
La parole est à M. Dominique Potier.