Séance du 07/06/2024· Article 7
La parole est à M. Christophe Bentz.
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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
La parole est à M. Christophe Bentz.
La parole est à M. René Pilato.
La parole est à Mme Sandrine Rousseau.
La parole est à M. Jérôme Guedj.
La parole est à M. Thibault Bazin.
Merci beaucoup, monsieur le député. La parole est à Mme Élise Leboucher.
La parole est à Mme Emmanuelle Ménard.
La parole est à M. José Beaurain.
Plusieurs orateurs sont inscrits sur l’article 7. Je rappelle qu’il fait partie de ceux pour lesquels la conférence des présidents a ouvert la possibilité que s’expriment deux orateurs par groupe au lieu d’un.La parole est à Mme Anne Brugnera.
Merci beaucoup, madame la rapporteure, pour votre travail.
La parole est à M. Xavier Breton.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Cécile Rilhac, pour soutenir l’amendement no 491, portant article additionnel après l’article 6.
Même si des séances supplémentaires ont été consacrées au texte, il va falloir accélérer un peu. En tout cas, nous avons déjà traité des questions importantes à l’article 5 et à l’article 6.
Il en reste 1 696. Nous ne sommes donc même pas à la moitié !
La séance est reprise.Comme vous le savez, j’aime bien les statistiques. En deux semaines, nous avons examiné 1 407 amendements.
La parole est à M. Bruno Millienne.
La séance est suspendue.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 76 Nombre de suffrages exprimés 75 Majorité absolue 38 Pour l’adoption 51 Contre 24
La parole est à M. Thierry Frappé.
Nous avons terminé l’examen des amendements à l’article 6. (Murmures.) Je mets aux voix l’article 6 tel qu’il a été amendé.
La parole est à M. Philippe Vigier.
Ces dernières semaines aussi, pourriez-vous ajouter.Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Lisette Pollet, pour soutenir l’amendement no 2393.
La parole est à M. Dominique Potier.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Thierry Frappé, pour soutenir l’amendement no 2567.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Philippe Juvin, pour soutenir les amendements nos 457, 459, 664, 460 et 2547, qui sont soumis à une discussion commune et peuvent faire l’objet d’une présentation groupée.