« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
Je suis saisie de deux amendements, nos 162 et 1742, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l’amendement no 162.
La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l’amendement no 1740.
L’amendement no 1526 de M. Marc Le Fur est défendu.
La parole est à M. Cyrille Isaac-Sibille, pour soutenir l’amendement no 2338.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l’amendement no 196.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 62 Nombre de suffrages exprimés 61 Majorité absolue 31 Pour l’adoption 22 Contre 39
Je mets aux voix les amendements identiques nos 93, 161, 589 et 660.
Nous avons été nombreux à être très émus lorsqu’il a pris la parole. Ce sont des moments importants dans notre hémicycle.
La parole est à Mme Sandrine Dogor-Such.
La parole est à M. Philippe Vigier.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Laurence Cristol, rapporteure de la commission spéciale pour les articles 7 à 15, afin de donner l’avis de la commission.
La parole est à M. Philippe Juvin, pour soutenir l’amendement no 660.
Nous en sommes d’accord, monsieur Hetzel. J’ai d’ailleurs remercié tous les groupes de n’avoir pas pratiqué d’obstruction à l’occasion de l’examen de ce texte. Le débat peut ainsi avoir véritablement lieu, et je le salue.La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l’amendement no 589.
Prochaine séance, lundi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de la fin de vie. La séance est levée.
La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l’amendement no 161.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 54 Nombre de suffrages exprimés 54 Majorité absolue 28 Pour l’adoption 16 Contre 38
Je mets aux voix les amendements identiques nos 518 et 2220.
Nous en venons aux amendements.Je suis d’abord saisie des amendements identiques, nos 93, 161, 589 et 660, tendant à supprimer l’article 7. Je vous informe que le groupe Écologiste-NUPES m’a saisie d’une demande de scrutin public sur ces amendements. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l’amendement no 93.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission sur ces amendements identiques ?
La parole est à M. Dominique Potier.
La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, pour soutenir l’amendement no 2220.
La parole est à Mme Sandrine Rousseau.
La parole est à Mme Monique Iborra, pour soutenir le premier d’entre eux, le no 518.
Sur les amendements identiques nos 518 et 2220, je suis saisie par le groupe Socialistes et apparentés d’une demande de scrutin public.Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.
La parole est à M. René Pilato.
Non, la séance sera levée avant minuit.