Séance du 05/06/2024· Transition écologique
La parole est à M. le Premier ministre.
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NIDéputée · Yvelines, 5e circonscription · Avocate · mandat terminé le 9 juin 2024
La parole est à M. le Premier ministre.
La parole est à M. Éric Alauzet, pour soutenir l’amendement no 2463.
La parole est à M. Emmanuel Fernandes, pour soutenir l’amendement no 2006.
La parole est à Mme Anne-Laurence Petel, pour soutenir l’amendement no 517.
La parole est à Mme Julie Laernoes.
Dans la discussion commune, nous en venons à la deuxième série d’amendements identiques, nos 417, 517, 2006, 2463 et 2652. La parole est à Mme Cécile Rilhac, pour soutenir l’amendement no 417.
La parole est à Mme Danielle Simonnet, pour soutenir l’amendement no 2503.
La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, pour soutenir l’amendement no 2194.
La parole est à M. Sébastien Peytavie, pour soutenir l’amendement no 2127.
Je suis saisie de deux séries d’amendements identiques pouvant être soumis à une discussion commune.Je propose de commencer par la première série d’identiques, les amendements nos 1456, 2127, 2194 et 2503. La parole est à Mme Cécile Rilhac, pour soutenir l’amendement no 1456.
La parole est à M. le Premier ministre.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à Mme Julie Laernoes.
La parole est à Mme Anne Stambach-Terrenoir.
La parole est à Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, rapporteure de la commission spéciale pour les articles 4 quater à 6.
La parole est à M. Philippe Juvin.
La parole est à M. René Pilato.
La parole est à M. Gilles Le Gendre.
La parole est à M. Julien Odoul.
La parole est à Mme Astrid Panosyan-Bouvet.
La parole est à M. Thibault Bazin.
La parole est à M. le Premier ministre.
La parole est à Mme la ministre du travail, de la santé et des solidarités, pour donner l’avis du Gouvernement.
La parole est à M. Olivier Falorni, rapporteur général de la commission spéciale, pour donner l’avis de la commission.
Sur les amendements nos 1456 et identiques et nos 417 et identiques, je suis saisie par le groupe Renaissance de demandes de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.La parole est à Mme Justine Gruet, pour soutenir l’amendement no 1190.
Je vous rappelle que nous étions convenus de certaines règles pour la conduite des débats, afin que la parole circule le plus possible, en réduisant à une minute la durée des interventions. Je vous propose de continuer ainsi.
La parole est à Mme Anne Stambach-Terrenoir.
Hier soir, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s’arrêtant à l’amendement no 1190 à l’article 5.Nous avons encore 144 amendements à examiner à l’article 5.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de la fin de vie (nos 2462, 2634).
L’ordre du jour appelle les questions au Premier ministre.