Séance du 05/06/2024· Article 5 (suite)
La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l’amendement no 53 rectifié.
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NIDéputée · Yvelines, 5e circonscription · Avocate · mandat terminé le 9 juin 2024
La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l’amendement no 53 rectifié.
Les amendements identiques nos 2308 de M. Emmanuel Maquet et 2788 de Mme Béatrice Descamps sont défendus.La parole est à Mme Danielle Brulebois, pour soutenir l’amendement no 3050.
La parole est à M. Laurent Panifous, pour soutenir l’amendement no 986.
La parole est à Mme Frédérique Meunier, pour soutenir l’amendement no 953.
Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 555, 953, 986, 2308, 2788, 3050, 53 rectifié, 1730 et 2933, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 555, 953, 986, 2308, 2788 et 3050 sont identiques, tout comme les amendements nos 53 rectifié, 1730 et 2933. La parole est à Mme Isabelle Valentin, pour soutenir l’amendement no 555.
La parole est à M. Thibault Bazin. (M. Rémy Rebeyrotte s’exclame.) Un peu de silence.
La parole est à M. Michel Lauzzana.
La parole est à M. Julien Odoul.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission sur ces amendements identiques ?
La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir l’amendement no 2707.
La parole est à Mme Sandrine Dogor-Such, pour soutenir l’amendement no 1331.
Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 143, 1331 et 2707. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l’amendement no 143.
Merci beaucoup pour ces calculs, monsieur Le Fur, mais votre temps de parole est écoulé – je sais compter le temps.
Merci, monsieur Le Fur.
La parole est à M. Marc Le Fur.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L’amendement no 3173 de M. Christophe Bentz est défendu.Quel est l’avis de la commission ?
Voilà encore une fois la preuve que la présence de chacun est importante dans cet hémicycle : chaque voix compte ! (Sourires.)
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 140 Nombre de suffrages exprimés 131 Majorité absolue 66 Pour l’adoption 65 Contre 66
Je mets aux voix les amendements identiques nos 1005, 2454 et 3284.
La parole est à M. Julien Odoul.
La parole est à Mme Elsa Faucillon.
La parole est à M. Charles de Courson.
La parole est à M. Hadrien Clouet.
La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel.
La parole est à Mme Stéphanie Rist.
La parole est à M. Cyrille Isaac-Sibille.
La parole est à Mme Laure Lavalette.
La parole est à M. Aurélien Pradié.