Séance du 07/06/2024· Article 7 (suite)
La parole est à Mme Sandrine Rousseau, pour soutenir l’amendement no 2136.
Chargement…
NIDéputée · Yvelines, 5e circonscription · Avocate · mandat terminé le 9 juin 2024
La parole est à Mme Sandrine Rousseau, pour soutenir l’amendement no 2136.
Merci pour ces mots, monsieur Dharréville. La parole est à M. Hadrien Clouet.
Je suis saisie de quatre amendements, nos 2217, 2136, 3044 et 2951, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, pour soutenir l’amendement no 2217.
La parole est à M. Pierre Dharréville.
La parole est à M. Philippe Vigier.
La parole est à M. René Pilato.
La parole est à M. Patrick Hetzel.
La parole est à M. Philippe Juvin.
C’est bien tenté, monsieur Bazin ! La parole est à M. Jocelyn Dessigny.
La parole est à Mme Emmanuelle Ménard.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Didier Martin.
Quel est l’avis de la commission ?
J’ai reçu beaucoup de demandes d’intervention. La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel.
La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir les amendements nos 1530, 88, 83, 82, 85 et 1533, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée.
La parole est à Mme la présidente de la commission spéciale.
Je suis saisie de sept amendements, nos 1406, 1530, 88, 83, 82, 85 et 1533, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jocelyn Dessigny, pour soutenir l’amendement no 1406.
L’amendement no 1001 de M. Julien Odoul est défendu.
La parole est à M. le rapporteur général de la commission spéciale.
La parole est à Mme Élise Leboucher.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Sandrine Rousseau, pour soutenir l’amendement no 2135.
Quel est l’avis de la commission sur ces amendements ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Jérôme Guedj, pour soutenir l’amendement no 2214.
La parole est à Mme Anne Bergantz, pour soutenir l’amendement no 3045.
La parole est à Mme Emeline K/Bidi, pour soutenir l’amendement no 2977.
Les amendements nos 1403 et 1408 de Mme Marie-France Lorho sont défendus.