Séance du 07/06/2024· Rappel au règlement
La parole est à Mme la ministre.
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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Gilles Le Gendre.
La parole est à M. Thibault Bazin.
La parole est à M. Christophe Bentz, pour un rappel au règlement.
La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel.
La parole est à M. Hadrien Clouet.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L’amendement no 79 de Mme Sandrine Dogor-Such est défendu.Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l’amendement no 913.
La parole est à M. Jocelyn Dessigny.
Je suis saisie de trois amendements, nos 3194, 913 et 79, pouvant être soumis à une discussion commune.La parole est à M. Christophe Bentz, pour soutenir l’amendement no 3194.
Je suis saisie de deux demandes de scrutin public : sur l’amendement no 913, par le groupe Libertés, indépendants, outre-mer et territoires, et sur l’amendement no 2300, par le groupe Rassemblement national. Les scrutins sont annoncés dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l’amendement no 1133.
La parole est à M. Philippe Vigier.
L’amendement no 1709 de M. Michel Guiniot est défendu.La parole est à M. Philippe Juvin, pour soutenir l’amendement no 666.
La parole est à M. Philippe Juvin.
Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 3357, 1709, 666 et 1133, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jocelyn Dessigny, pour soutenir l’amendement no 3357.
La parole est à M. Dominique Potier.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jocelyn Dessigny.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l’amendement no 1890.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l’amendement no 1813.
La parole est à M. Jocelyn Dessigny, pour soutenir l’amendement no 3203.
Mes chers collègues, essayons de revenir à la règle d’une minute maximum par intervention sur les amendements. Vous ne vous en êtes peut-être pas rendu compte, mais la plupart des intervenants ont allègrement dépassé les deux minutes, et au rythme d’une demande de parole par groupe pour chaque série d’amendements, il est d’autant plus nécessaire d’accélérer.Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 1812, 1813 et 1890. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l’amendement no 1812.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 75 Nombre de suffrages exprimés 73 Majorité absolue 37 Pour l’adoption 18 Contre 55