Séance du 07/06/2024· Article 7 (suite)
La parole est à M. Thibault Bazin.
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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
La parole est à M. Thibault Bazin.
Vous avez réveillé l’hémicycle ! (Sourires.) La parole est à M. Philippe Vigier.
La parole est à M. Jocelyn Dessigny.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 2440 et 2704. La parole est à Mme Annie Vidal, pour soutenir l’amendement no 2440.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 57 Nombre de suffrages exprimés 56 Majorité absolue 29 Pour l’adoption 19 Contre 37
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement no 2300.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jocelyn Dessigny, pour soutenir l’amendement no 1400.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Nathalie Serre, pour soutenir l’amendement rédactionnel no 1222.
La parole est à M. Christophe Bentz, pour soutenir l’amendement no 2300.
L’amendement no 1702 de M. Patrick Hetzel est défendu.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 60 Nombre de suffrages exprimés 60 Majorité absolue 31 Pour l’adoption 23 Contre 37
La parole est à M. Christophe Bentz, pour soutenir l’amendement no 3202.
Je mets aux voix l’amendement no 913.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Charles de Courson, que je prie d’être bref.
La parole est à Mme Cécile Rilhac, pour soutenir l’amendement no 2609.
L’amendement no 1399 de Mme Marie-France Lorho est défendu.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme la ministre.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Christophe Bentz.
La parole est à M. Jocelyn Dessigny, pour soutenir l’amendement no 86.
La parole est à Mme Nathalie Serre, pour soutenir l’amendement no 1624.
La parole est à M. Philippe Vigier.
La parole est à Mme Nicole Dubré-Chirat.