La parole est à M. le rapporteur.
NIDéputé · Paris, 13e circonscription · Cadre supérieur (entreprises publiques) · mandat terminé le 21 juin 2022
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Bruno Questel.
La parole est à M. François Pupponi.
L’amendement no 15 de M. le rapporteur est rédactionnel.Quel est l’avis du Gouvernement ?
Merci, monsieur le député. Vous disposiez de deux minutes, et il s’agissait de vous exprimer sur l’article 1er, non de retracer l’histoire de la législature.La parole est à M. Éric Coquerel.
Votre temps de parole est écoulé.
Il faut conclure, cher collègue.
La parole est à M. Jimmy Pahun.
J’appelle maintenant, dans le texte de la commission, les articles de la proposition de loi.
La discussion générale est close.La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme Emmanuelle Ménard.
La parole est à M. Michel Castellani.
La parole est à M. Philippe Gomès.
La parole est à M. M’jid El Guerrab.
La parole est à Mme Claudia Rouaux.
La parole est à M. François Pupponi.
La parole est à M. Bruno Questel.
La parole est à M. Stéphane Peu.
La parole est à M. Éric Coquerel.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Paul-André Colombani.
La parole est à Mme la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.
La parole est à M. Jean-Félix Acquaviva, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République.
L’ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi de M. Jean-Félix Acquaviva et plusieurs de ses collègues relative à l’évolution statutaire de la collectivité de Corse afin de lutter contre le phénomène de spéculations foncière et immobilière dans l’île (nos 3928, 4034).
La séance est ouverte.
Prochaine séance, à quinze heures : Suite de la discussion de la proposition de loi visant à renforcer la parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal ; Discussion de la proposition de loi visant à rétablir le vote par correspondance ; Discussion de la proposition de loi relative à la consommation de produits contenant des additifs nitrés.La séance est levée.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
La parole est à M. Loïc Prud’homme.
La parole est à M. Jean-Félix Acquaviva.
La parole est à M. Pascal Brindeau.
La parole est à M. Christophe Euzet.