Séance du 08/02/2022· Discussion générale
La parole…
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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
La parole…
La parole est à Mme Sylvia Pinel.
La parole est à Mme Valérie Six.
La parole est à M. Philippe Huppé.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Gérard Leseul.
La parole est à M. le ministre délégué auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l’étranger et de la francophonie, et auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des petites et moyennes entreprises.
La parole est à Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas, rapporteure de la commission mixte paritaire.
L’ordre du jour appelle la discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi en faveur de l’activité professionnelle indépendante (no 4961).
La séance est ouverte.
Prochaine séance, à quinze heures :Suite de la discussion de la proposition de loi visant à garantir le respect éthique du don d’organes par nos partenaires non européens ;Discussion de la proposition de loi visant à doter la France des instruments nécessaires pour lutter contre la pollution plastique ;Discussion de la proposition de loi portant lutte contre l’exclusion financière et plafonnement des frais bancaires ;Discussion de la proposition de résolution, au titre de l’article 34-1 de la Constitution, invitant le Gouvernement à accorder l’asile politique à Julian Assange et à faciliter l’…
La parole est à M. le secrétaire d’État.
La discussion générale est close.La parole est à Mme la rapporteure.
La parole est à M. Aurélien Taché.
La parole est à Mme Sylvia Pinel.
La parole est à M. Philippe Gomès.
La parole est à Mme Annie Chapelier.
La parole est à Mme Claudia Rouaux.
La parole est à Mme Michèle de Vaucouleurs.
La parole est à Mme Constance Le Grip.
La parole est à M. Jean François Mbaye.
La parole est à M. Stéphane Peu.
La parole est à M. Éric Coquerel.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Jean-Michel Clément.
La parole est à M. le secrétaire d’État chargé de l’enfance et des familles.
La parole est à Mme Frédérique Dumas, rapporteure de la commission des affaires sociales.
L’ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi visant à garantir le respect éthique du don d’organes par nos partenaires non européens (nos 3316, 4037).
La séance est reprise.
La séance est suspendue.
Chers collègues, je vous propose une brève suspension de séance avant de poursuivre notre ordre du jour.
La parole est à Mme la ministre.