Dans la discussion générale, la parole est à Mme Lise Magnier.
NIDéputée · Val-d'Oise, 4e circonscription · Avocat · mandat terminé le 12 novembre 2025
Dans la discussion générale, la parole est à Mme Lise Magnier.
La parole est à Mme la présidente de la commission des affaires culturelles et de l’éducation.
La parole est à M. Bertrand Sorre, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation.
La parole est à Mme la ministre de la culture.
L’ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi relative à la restitution d’un bien culturel à la république de Côte d’Ivoire (nos 1350, 1662).
La séance est ouverte.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi portant transposition des accords nationaux interprofessionnels en faveur de l’emploi des salariés expérimentés et relatif à l’évolution du dialogue social. La séance est levée.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
La parole est à Mme Ségolène Amiot.
La parole est à Mme la ministre.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Ségolène Amiot, pour soutenir l’amendement no 48.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l’amendement no 128 rectifié.
Madame Godard, l’amendement no 1 est irrecevable au titre de l’article 45 du règlement.
Les amendements nos 112 et 89 de Mme Sophie Taillé-Polian sont défendus et l’amendement no 47 de M. Louis Boyard vient de l’être.
Je suis saisie de quatre amendements, nos 46, 112, 47 et 89, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Hadrien Clouet, pour soutenir l’amendement no 46.
Quel est l’avis de la commission ?
J’en fais part au service de la séance et je vous transmettrai leur réponse.
La parole est à Mme Océane Godard, pour un rappel au règlement.
Je suis saisie de plusieurs amendements portant article additionnel après l’article 2.La parole est à M. Thomas Ménagé, pour soutenir l’amendement no 72.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 68 Nombre de suffrages exprimés 62 Majorité absolue 32 Pour l’adoption 62 Contre 0
Je mets aux voix l’article 2.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 68 Nombre de suffrages exprimés 68 Majorité absolue 35 Pour l’adoption 10 Contre 58
Je mets aux voix l’amendement no 44.
La parole est à M. Sylvain Maillard.
La parole est à Mme Sophie Taillé-Polian.
La parole est à M. Louis Boyard.
Quel est l’avis du gouvernement ?
L’amendement no 114 de Mme Sophie Taillé-Polian est défendu.Quel est l’avis de la commission ?