La parole est à Mme Sophie Mette.
NIDéputée · Val-d'Oise, 4e circonscription · Avocat · mandat terminé le 12 novembre 2025
La parole est à Mme Sophie Mette.
La parole est à Mme Léa Balage El Mariky.
La parole est à M. Nicolas Ray.
La parole est à M. Bastien Lachaud.
La parole est à M. Sylvain Maillard.
La parole est à M. Franck Allisio.
Nous en venons aux explications de vote. La parole est à M. Olivier Fayssat.
J’ai reçu de Mme Céline Hervieu et de M. Emmanuel Grégoire une motion de rejet préalable déposée en application de l’article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à M. Emmanuel Grégoire.
La parole est à M. Jean-Paul Mattei, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République.
La parole est à M. le ministre délégué chargé des relations avec le Parlement.
L’ordre du jour appelle la discussion, en nouvelle lecture, de la proposition de loi visant à réformer le mode d’élection des membres du conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille (nos 1487, 1656).
La séance est reprise.
La séance est suspendue.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 111 Nombre de suffrages exprimés 111 Majorité absolue 56 Pour l’adoption 111 Contre 0
Je mets aux voix l’article unique de la proposition de loi.
La parole est à M. Jean-Victor Castor.
La parole est à Mme Sabrina Sebaihi.
Il ne fait pas l’objet d’amendement. Nous en venons immédiatement aux explications de vote.
J’appelle maintenant, dans le texte de la commission, l’article unique de la proposition de loi.
La parole est à M. le rapporteur.
La discussion générale est close.La parole est à Mme la ministre.
Sur l’article unique, je suis saisie par le groupe Ensemble pour la République d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.La parole est à Mme Géraldine Bannier.
La parole est à M. Steevy Gustave.
La parole est à M. Sébastien Martin.
La parole est à M. Philippe Brun.
La parole est à M. Aurélien Taché.
La parole est à Mme Graziella Melchior.
La parole est à M. Frédéric-Pierre Vos.
La parole est à M. Frédéric Maillot.
La parole est à Mme Nicole Sanquer.