Séance du 28/03/2024· Discussion générale
La parole est à Mme Soumya Bourouaha.
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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
La parole est à Mme Soumya Bourouaha.
La parole est à Mme Sabrina Sebaihi.
La parole est à Mme Fatiha Keloua Hachi.
Dans la discussion générale, la parole est à Mme Lise Magnier.
La parole est à Mme la ministre déléguée chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations.
La parole est à M. Olivier Serva, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République.
L’ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi de M. Olivier Serva et plusieurs de ses collègues, visant à reconnaître et à sanctionner la discrimination capillaire (nos 1640, 2384).
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 82 Nombre de suffrages exprimés 78 Majorité absolue 40 Pour l’adoption 67 Contre 11
Je mets aux voix la proposition de résolution.
La parole est à Mme Elsa Faucillon.
La parole est à Mme Sabrina Sebaihi.
Cela suffit ! Chers collègues, compte tenu de la gravité du sujet, il serait souhaitable de débattre avec dignité. (Applaudissements sur plusieurs bancs des groupes LFI-NUPES, SOC, Écolo-NUPES et GDR-NUPES.)
La parole est à Mme Fatiha Keloua Hachi.
La parole est à M. Bastien Lachaud.
Nous en venons aux explications de vote.La parole est à M. Jean-François Rousset.
Sur le vote de la proposition de résolution, je suis saisie par le groupe Écologiste-NUPES d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.
La discussion générale est close.La parole est à Mme la ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité.
La parole est à Mme Fatiha Keloua Hachi.
La parole est à Mme Lise Magnier.
La parole est à M. Nicolas Turquois.
La parole est à M. Paul Vannier.
La parole est à M. Frank Giletti.
La parole est à Mme Julie Delpech.
La parole est à Mme Soumya Bourouaha.
La parole est à Mme Sabrina Sebaihi.
L’ordre du jour appelle la discussion, en application de l’article 34-1 de la Constitution, de la proposition de résolution de Mme Sabrina Sebaihi et plusieurs de ses collègues relative à la reconnaissance et à la condamnation du massacre des Algériens du 17 octobre 1961 à Paris (no 2243).
La séance est ouverte.
Nous avons terminé les questions au Gouvernement.
La parole est à M. le ministre délégué chargé du commerce extérieur, de l’attractivité, de la francophonie et des Français de l’étranger.
La parole est à M. Bruno Fuchs.