« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi d’orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture. La séance est levée.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
La parole est à M. Dominique Potier.
La parole est à M. Charles Sitzenstuhl.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Marie Pochon, pour soutenir l’amendement no 4370.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Francis Dubois, pour soutenir l’amendement no 2537.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Éric Martineau, pour soutenir l’amendement no 4614.
La parole est à M. Vincent Descoeur.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l’amendement no 840.
La parole est à Mme Aurélie Trouvé.
L’amendement no 3548 de Mme la rapporteure est défendu.Quel est l’avis du Gouvernement ?
L’amendement no 2121 de M. Roger Chudeau est retiré.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 46 Nombre de suffrages exprimés 40 Majorité absolue 21 Pour l’adoption 8 Contre 32
Je mets aux voix l’amendement no 843.
La parole est à Mme Géraldine Bannier, rapporteure pour avis.
La parole est à M. Antoine Armand.
La parole est à M. Loïc Prud’homme.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Loïc Prud’homme, pour soutenir l’amendement no 843.
L’amendement no 1150 de M. Emeric Salmon est défendu.
La parole est à Mme Anne-Laure Babault.