Séance du 17/05/2024· Suspension et reprise de la séance
La parole est à Mme Chantal Jourdan.
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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
La parole est à Mme Chantal Jourdan.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Sur l’amendement no 3967, je suis saisie par le groupe Libertés, indépendants, outre-mer et territoires d’une demande de scrutin public. Sur l’amendement n° 3884, je suis saisie par le groupe Socialistes et apparentés d’une demande de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.Je suis saisie de deux amendements, nos 2403 et 1923, pouvant être soumis à une discussion commune et qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme Chantal Jourdan, pour les soutenir.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 52 Nombre de suffrages exprimés 48 Majorité absolue 25 Pour l’adoption 13 Contre 35
Je mets aux voix l’amendement no 1367.
La parole est à Mme Clémence Guetté.
La parole est à M. Grégoire de Fournas.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Clémence Guetté, pour soutenir l’amendement no 1367.
La parole est à M. Didier Le Gac, pour soutenir l’amendement no 2290.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Éric Martineau, pour soutenir l’amendement no 4615.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 53 Nombre de suffrages exprimés 51 Majorité absolue 26 Pour l’adoption 19 Contre 32
Je mets aux voix l’amendement no 832.
La parole est à Mme Mathilde Hignet.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Murielle Lepvraud, pour soutenir l’amendement no 832.
La parole est à M. Dominique Potier.
La parole est à Mme Hélène Laporte, pour soutenir l’amendement no 2715.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Sur l’amendement n° 1975, je suis saisie par le groupe Renaissance d’une demande de scrutin public.Sur les amendements nos 832 et 1367, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d’une demande de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.La parole est à M. Philippe Ballard, pour soutenir l’amendement no 3133.
La parole est à M. Hendrik Davi.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Aurélie Trouvé, pour soutenir l’amendement no 833.