Séance du 17/05/2024· Article 2 (suite)
La parole est à Mme Marie Pochon, pour soutenir l’amendement no 4201.
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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
La parole est à Mme Marie Pochon, pour soutenir l’amendement no 4201.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 2692 et 4201. La parole est à Mme Mathilde Hignet, pour soutenir l’amendement no 2692.
L’amendement no 1392 de Mme Lisette Pollet est défendu.Quel est l’avis de la commission ?
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 48 Nombre de suffrages exprimés 44 Majorité absolue 23 Pour l’adoption 15 Contre 29
Je mets aux voix l’amendement no 3884.
La parole est à M. Dominique Potier.
La parole est à M. Loïc Prud’homme.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir l’amendement no 3884.
En effet, nous en sommes à vingt-quatre amendements par heure.
La parole est à M. Pascal Lavergne, pour un rappel au règlement.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. David Taupiac, pour soutenir l’amendement no 3971.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 49 Nombre de suffrages exprimés 49 Majorité absolue 25 Pour l’adoption 23 Contre 26
Je vous retire la parole, car il s’agit d’une intervention en soutien de l’amendement.Je mets aux voix l’amendement no 3967.
Monsieur Dubois, pour chaque amendement, je prends une intervention pour et une contre. Êtes-vous défavorable à cet amendement ? (M. Francis Dubois acquiesce.)La parole est à M. Francis Dubois.
La parole est à M. Inaki Echaniz.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. David Taupiac, pour soutenir l’amendement no 3967.
La parole est à M. Grégoire de Fournas, pour un rappel au règlement.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à Mme Anne-Laure Blin.
La parole est à Mme Aurélie Trouvé.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Francis Dubois, pour soutenir l’amendement no 1530.
La parole est à M. Pascal Lavergne.