Séance du 17/05/2024· Article 2 (suite)
Je mets aux voix l’amendement no 2569.
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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
Je mets aux voix l’amendement no 2569.
La parole est à Mme Delphine Batho.
La parole est à M. David Taupiac.
La parole est à M. Antoine Armand.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Jean-Luc Fugit, pour soutenir l’amendement no 2569.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 52 Nombre de suffrages exprimés 52 Majorité absolue 27 Pour l’adoption 52 Contre 0
Je mets aux voix l’amendement no 1985.
La parole est à Mme Manon Meunier.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Annie Genevard, pour soutenir l’amendement no 1985.
La parole est à Mme Géraldine Bannier, rapporteure pour avis.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Géraldine Bannier, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation de la commission des affaires culturelles et de l’éducation, pour soutenir l’amendement no 1117.
La parole est à M. Éric Girardin, rapporteur de la commission des affaires économiques.
La parole est à M. Julien Dive.
La parole est à M. Loïc Prud’homme.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Chantal Jourdan, pour soutenir l’amendement no 2515.
La parole est à Mme Delphine Batho.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Sur les amendements nos 1985 et 2569, je suis saisie par le groupe Renaissance de demandes de scrutin public. Sur l’amendement n° 4366, je suis saisie par le groupe Écologiste-NUPES d’une demande de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir l’amendement no 1942.
La parole est à Mme Manon Meunier.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?