Séance du 17/05/2024· Article 2 (suite)
Je mets aux voix l’amendement no 838.
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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
Je mets aux voix l’amendement no 838.
La parole est à Mme Nicole Le Peih, rapporteure.
La parole est à Mme Manon Meunier.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Manon Meunier, pour soutenir l’amendement no 838.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L’amendement no 3889 de M. Dominique Potier est défendu.Quel est l’avis de la commission ?
Sur l’amendement n° 838, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.La parole est à Mme Géraldine Bannier, rapporteure pour avis, pour soutenir l’amendement no 1335.
La parole est à M. Vincent Descoeur.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l’amendement no 3490.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 539 et 3490. La parole est à M. Jean-Yves Bony, pour soutenir l’amendement no 539.
La parole est à Mme Mélanie Thomin.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Mélanie Thomin, pour soutenir l’amendement no 3910.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Le sous-amendement no 5441 de Mme Manon Meunier est défendu.Quel est l’avis de la commission sur l’amendement et le sous-amendement ?
La parole est à M. Loïc Prud’homme, pour soutenir l’amendement no 1368, qui fait l’objet d’un sous-amendement no 5441.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Inaki Echaniz, pour soutenir l’amendement no 2343.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 836 et 2343. La parole est à M. Maxime Laisney, pour soutenir l’amendement no 836.
La parole est à M. Yannick Monnet.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Mélanie Thomin, pour soutenir l’amendement no 1926.
Les amendements nos 3560 de M. Julien Dive et 103 de Mme Anne-Laure Blin sont défendus.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 49 Nombre de suffrages exprimés 45 Majorité absolue 23 Pour l’adoption 34 Contre 11