La parole est à M. Sébastien Jumel.
NIDéputée · Val-d'Oise, 4e circonscription · Avocat · mandat terminé le 9 juin 2024
La parole est à M. Sébastien Jumel.
La parole est à Mme Julie Laernoes.
Dans la discussion générale commune, la parole est à M. Pierre Henriet.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 269 Nombre de suffrages exprimés 268 Majorité absolue 135 Pour l’adoption 83 Contre 185
Je mets aux voix la motion de rejet préalable.
La parole est à M. Gérard Leseul.
Nous ne nous entendons plus, s’il vous plaît…
La parole est à M. Bruno Millienne.
La parole est à M. Emmanuel Maquet.
La parole est à M. Maxime Laisney.
Un peu de silence, chers collègues…
La parole est à M. Jean-Philippe Tanguy.
La parole est à Mme Maud Bregeon.
La parole est à M. Charles de Courson.
La parole est à M. Sébastien Jumel.
Je vous demande de conclure, chère collègue.
La parole est à Mme Delphine Batho.
Dans les explications de vote, la parole est à M. Pierre Henriet.
La parole est à M. le rapporteur.
Sur la motion de rejet préalable, je suis saisie par les groupes Gauche démocrate et républicaine-NUPES, et Libertés, indépendants, outre-mer et territoires, d’une demande de scrutin public.Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.La parole est à M. le ministre délégué.
J’ai reçu de M. Bertrand Pancher et des membres du groupe Libertés, indépendants, outre-mer et territoires une motion de rejet préalable déposée en application de l’article 91, alinéa 5, du règlement, sur le projet de loi relatif à l’organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire.La parole est à M. Benjamin Saint-Huile.
La parole est à M. Sacha Houlié, président et rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République.
La parole est à M. le président de la commission des affaires économiques.
La parole est à M. le président de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire.
La parole est à M. Antoine Armand, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques.
La parole est à M. Jean-Luc Fugit, rapporteur de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire.
La parole est à M. le ministre délégué chargé de l’industrie et de l’énergie.
L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi relatif à l’organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire (nos 2197, 2305) et du projet de loi organique modifiant la loi organique du 23 juillet 2010 relative à l’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution (nos 2198, 2300).La Conférence des présidents a décidé que ces deux textes donneraient lieu à une discussion générale commune.
La séance est reprise.
La séance est suspendue.