L’amendement no 301 de M. Benjamin Saint-Huile est défendu.Quel est l’avis de la commission sur ces amendements identiques ?
NIDéputée · Val-d'Oise, 4e circonscription · Avocat · mandat terminé le 9 juin 2024
L’amendement no 301 de M. Benjamin Saint-Huile est défendu.Quel est l’avis de la commission sur ces amendements identiques ?
Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 51, 70 et 301.M. Sébastien Jumel a déjà soutenu l’amendement no 51.La parole est à M. Maxime Laisney, pour soutenir l’amendement no 70.
Sur les amendements identiques nos 51, 70 et 301, je suis saisie par le groupe Libertés, indépendants, outre-mer et territoires d’une demande de scrutin public.Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.La parole est à M. Sébastien Jumel, pour soutenir l’amendement no 52.
La parole est à Mme Julie Laernoes.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Julie Laernoes, pour soutenir l’amendement no 245.
La parole est à Mme Delphine Batho.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L’amendement no 300 de M. Benjamin Saint-Huile est défendu.Quel est l’avis de la commission sur ces amendements identiques ?
La parole est à Mme Mireille Clapot, pour soutenir l’amendement no 173.
Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 77, 173 et 300.La parole est à M. Elie Califer, pour soutenir l’amendement no 77.
L’amendement no 201 de M. Paul Christophe est défendu.
La parole est à M. Gérard Leseul.
La parole est à M. Sébastien Jumel.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Sébastien Jumel, pour soutenir l’amendement no 6.
La parole est à Mme Danielle Brulebois.
Mes chers collègues, j’ai plusieurs demandes de prise de parole. Je prendrais un orateur pour, et un orateur contre l’amendement.La parole est à M. Benjamin Saint-Huile.
La parole est à M. le ministre délégué chargé de l’industrie et de l’énergie, pour donner l’avis du Gouvernement.
La parole est à M. Jean-Luc Fugit, rapporteur de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire, pour donner l’avis de la commission.
La parole est à M. Philippe Bolo, pour soutenir l’amendement no 189.
La parole est à M. Gérard Leseul, pour soutenir l’amendement no 168.
Hier soir, l’Assemblée a poursuivi l’examen des articles s’arrêtant aux amendements en discussion commune nos 168 et 189 à l’article 2.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à l’organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire (nos 2197, 2305).
La séance est reprise.
(La séance, suspendue à quinze heures cinquante-cinq, est reprise à seize heures cinq, sous la présidence de Mme Naïma Moutchou.)
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente :Suite de la discussion du projet de loi relatif à l’organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire ;Suite de la discussion du projet de loi organique visant à modifier la loi organique du 23 juillet 2010 relative à l’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution.La séance est levée.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.