Séance du 13/03/2024· Ordre du jour de la prochaine séance Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente :Suite de la discussion du projet de loi relatif à l’organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire ;Suite de la discussion du projet de loi organique visant à modifier la loi organique du 23 juillet 2010 relative à l’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution.La séance est levée.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
La parole est à M. le ministre délégué.
La parole est à Mme Anna Pic.
La parole est à M. le ministre délégué.
La parole est à M. Raphaël Schellenberger.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Danielle Brulebois, pour soutenir l’amendement no 231.
Je vais maintenant mettre aux voix l’amendement.
La parole est à M. Gérard Leseul.
Les amendements sont-ils retirés ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission sur ces amendements identiques ?
La parole est à Mme Anna Pic, pour soutenir l’amendement no 273.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 178 et 273.La parole est à Mme Mireille Clapot, pour soutenir l’amendement no 178.
La parole est à M. Maxime Laisney, pour soutenir l’amendement no 102.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Maxime Laisney, pour soutenir l’amendement no 101.
La parole est à M. Gérard Leseul.
La parole est à M. Nicolas Dragon.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission sur ces amendements identiques ?
S’il vous plaît !
Seule Mme Laernoes a la parole.
S’il vous plaît !
La parole est à Mme Julie Laernoes, pour soutenir l’amendement no 253.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 100 et 253.La parole est à M. Maxime Laisney, pour soutenir l’amendement no 100.
L’amendement no 291 de M. le rapporteur est rédactionnel.
Quel est l’avis de la commission ?