La parole est à Mme Maud Gatel.
NIDéputée · Val-d'Oise, 4e circonscription · Avocat · mandat terminé le 9 juin 2024
La parole est à Mme Maud Gatel.
La parole est à Mme Emmanuelle Ménard.
La parole est à Mme Alma Dufour.
La parole est à M. Antoine Villedieu.
La parole est à Mme Huguette Tiegna.
La parole est à M. Jean-Louis Bricout.
La parole est à M. Édouard Bénard.
La parole est à M. Charles Fournier.
Dans la discussion générale, la parole est à Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback.
La parole est à M. le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires.
La parole est à Mme Anne-Cécile Violland, rapporteure de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire.
L’ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi de Mme Anne-Cécile Violland et plusieurs de ses collègues visant à réduire l’impact environnemental de l’industrie textile (nos 2129, 2307).
La parole est à Mme la ministre déléguée.
La parole est à M. le rapporteur.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 102 Nombre de suffrages exprimés 102 Majorité absolue 52 Pour l’adoption 102 Contre 0
Je mets aux voix l’ensemble de la proposition de loi.
La parole est à M. Joël Aviragnet.
La parole est à Mme Maud Petit.
La parole est à M. Thibault Bazin.
La parole est à M. Louis Boyard.
La parole est à M. Emmanuel Taché de la Pagerie.
La parole est à Mme Caroline Yadan.
La parole est à M. Laurent Panifous.
La parole est à Mme Soumya Bourouaha.
Sur l’ensemble de la proposition de loi, je suis saisie par le groupe Horizons et apparentés d’une demande de scrutin public.Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.La parole est à Mme Marie-Charlotte Garin.
Dans les explications de vote, la parole est à M. François Gernigon.
La parole est à Mme la ministre déléguée chargée de l’enfance, de la jeunesse et des familles.
La parole est à M. Vincent Thiébaut, rapporteur de la commission des affaires sociales. (« Bravo ! » sur les bancs du groupe HOR.)
L’ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi de M. Vincent Thiébaut et plusieurs de ses collègues visant à garantir le versement des pensions alimentaires aux enfants majeurs (nos 2128, 2297). La conférence des présidents a décidé que ce texte serait examiné dans son intégralité selon la procédure de législation en commission. En application de l’article 107-3 du règlement, nous entendrons tout d’abord les interventions du rapporteur de la commission et du Gouvernement, puis les explications de vote des groupes ; nous passerons ensuite directement au vote sur l’ensemble du te…
La séance est ouverte.