Séance du 14/03/2024· Discussion générale Ensuite, pour vous dire le fond de ma pensée, je n’aime pas beaucoup l’idée selon laquelle les femmes auraient été privilégiées, discriminées positivement, pour arriver là où elles sont. (Applaudissements sur les bancs du groupe HOR.) Quand je regarde mon groupe parlementaire, je vois des femmes qui ont été maires et qui sont devenues députées par la force de leur travail et de leurs convictions. Elles sont là pour ce qu’elles sont.
Séance du 14/03/2024· Discussion générale …alors même que l’on peut être parlementaire et médecin, parlementaire et avocat, parlementaire et agriculteur ou chef d’entreprise, qui ne sont pas parmi les métiers qui occupent le moins ? Cet argument du temps est un prétexte. À ceux qui le défendent ici, je dis : allez au bout, proposez le mandat unique ! Dites aux maires : « Vous ne pourrez pas être vice-président de département ou de région, ni président d’une intercommunalité » ! Évidemment, personne ne le propose. Nous savons tous que cette complémentarité donne de la cohérence à l’action publique. C’est pareil pour un parlementaire. (…
Séance du 14/03/2024· Discussion générale Ce n’est pas un hasard si le groupe Horizons propose de débattre d’un rééquilibrage entre l’exercice d’une fonction exécutive locale et celui d’un mandat national. Le malaise démocratique en cours, que plus personne ne nie aujourd’hui, est en grande partie lié à la question de la représentativité du peuple et des territoires. C’est un sujet particulièrement cher à mon groupe, et nous partageons cette préoccupation avec de nombreux autres parlementaires, comme mon ami Karl Olive et nos partenaires du Sénat.Évidemment, aborder la question du cumul des mandats, même si les Français y sont de moin…
Séance du 14/03/2024· Après l’article unique Je reste persuadée que l’avenir appartient aux courageux. Poursuivre l’intérêt général consiste à se poser les bonnes questions, quelles qu’en soient les conséquences, y compris pour nous. Au sein du groupe Horizons, et avec un certain nombre de collègues, nous n’avons pas l’esprit de boutique.Je ne suis pas maire et je ne l’ai jamais été. Je ne suis pas conseillère municipale. Dans l’avenir, je suis prête à me présenter à une élection devant les Français, à aller les convaincre, face à des élus locaux. C’est ça, le respect de la liberté de vote !Ces débats sont incompréhensibles ; ils ne sont…
Séance du 14/03/2024· Après l’article unique Les débats de ce soir ont eu le mérite de la clarté. Dans cet hémicycle, il y a de vrais démocrates qui plaident pour le suffrage universel et puis il y a les autres. Il y a ceux qui connaissent la valeur des élus locaux et ceux qui travaillent contre les élus locaux. Il y a ceux qui ont du courage et ceux qui en sont dépourvus. (Protestations sur les bancs du groupe LFI-NUPES.)
Séance du 14/03/2024· Ordre du jour de la prochaine séance Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures :Suite de la discussion de la proposition de loi visant à réduire l’impact environnemental de l’industrie textile ; Discussion de la proposition de loi visant à renforcer la sécurité des professionnels de santé ; Discussion de la proposition de loi organique visant à renforcer l’ancrage territorial des parlementaires ; Discussion de la proposition de loi visant à valoriser la réserve communale de sécurité civile ; Discussion de la proposition de loi visant à flécher l’épargne non centralisée des livrets réglementés vers les entreprises du secte…
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Antoine Vermorel-Marques.
La parole est à M. Fabrice Le Vigoureux.
Séance du 14/03/2024· Après l’article 1er bis Madame la rapporteure, maintenez-vous votre avis de sagesse sur les amendements identiques nos 72 et 181 ?
Séance du 14/03/2024· Après l’article 1er bis La parole est à Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback.
Séance du 14/03/2024· Après l’article 1er bis Pardonnez-moi, monsieur Potier, mais je vais limiter les prises de parole à deux orateurs : un pour, un contre.
Séance du 14/03/2024· Après l’article 1er bis La parole est à M. Damien Maudet.
Séance du 14/03/2024· Après l’article 1er bis Quel est l’avis du Gouvernement ?
Séance du 14/03/2024· Après l’article 1er bis Quel est l’avis de la commission ?
Séance du 14/03/2024· Après l’article 1er bis La parole est à Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, pour soutenir le sous-amendement no 211.
Séance du 14/03/2024· Après l’article 1er bis La parole est à M. François Piquemal, pour soutenir l’amendement no 181.
Séance du 14/03/2024· Après l’article 1er bis La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir l’amendement no 72.
Séance du 14/03/2024· Après l’article 1er bis Nous en venons aux amendements portant article additionnel après l’article 1er bis.Je suis saisie de trois amendements, nos 100, 72 et 181, pouvant être soumis à une discussion commune.Les amendements nos 72 et 181 sont identiques, et font l’objet d’un sous-amendement.La parole est à Mme Anne Stambach-Terrenoir, pour soutenir l’amendement no 100.
Séance du 14/03/2024· Après l’article 1er La parole est à M. Charles Sitzenstuhl.
Séance du 14/03/2024· Après l’article 1er La parole est à Mme Cyrielle Chatelain.
Séance du 14/03/2024· Rappels au règlement Je crois que nous assistons à la volonté de provoquer un trouble ou un tumulte dans l’hémicycle (Applaudissements sur les bancs des groupes HOR, RE et RN), que je dénonce sur le fondement de l’article 100 relatif à la bonne tenue des débats. Nous sommes témoins d’une tentative d’obstruction de la part de députés qui ne veulent pas que nous allions jusqu’au vote de la proposition de loi. Madame la présidente, je vous demande d’appliquer le règlement et de refuser les rappels au règlement abusifs pour que votre présidence soit respectée. Vous avez tout mon soutien. (Vifs applaudissements sur les…
Séance du 14/03/2024· Après l’article 1er Quel est l’avis du Gouvernement ?
Séance du 14/03/2024· Après l’article 1er Quel est l’avis de la commission ?
Séance du 14/03/2024· Après l’article 1er La parole est à Mme Cyrielle Chatelain, pour soutenir l’amendement no 134.
Séance du 14/03/2024· Après l’article 1er Quel est l’avis de la commission ?
Séance du 14/03/2024· Après l’article 1er La parole est à M. Antoine Villedieu, pour soutenir l’amendement no 148.
Séance du 14/03/2024· Après l’article 1er Je vous ai laissée finir, madame Dufour, mais je vous demanderai de ne pas vous éloigner, à l’avenir, de l’objet de l’amendement.La parole est à M. Antoine Vermorel-Marques.
Séance du 14/03/2024· Rappels au règlement Ce n’est pas un rappel au règlement !