S’il vous plaît, écoutons Mme Autain jusqu’au bout de son intervention.
NIDéputé · Bas-Rhin, 2e circonscription · Industriel-Chef d'entreprise · mandat terminé le 21 juin 2022
S’il vous plaît, écoutons Mme Autain jusqu’au bout de son intervention.
Je suis saisi de deux amendements, nos 24 et 32, pouvant être soumis à une discussion commune.La parole est à Mme la rapporteure, pour soutenir l’amendement no 24.
Je ne peux faire droit à toutes les demandes de prise de parole sur l’article, car une seule est prévue pour chaque groupe. En outre, chacun des groupes qui a souhaité s’exprimer ayant pu le faire, nous pouvons commencer à examiner les amendements, en commençant par le no 18, tendant à supprimer l’article. La parole est à Mme Stéphanie Rist, pour le soutenir.
S’il vous plaît, laissons Mme Autain. Poursuivez, chère collègue.
Les amendements nos 26 et 21 de Mme la rapporteure ont été défendus.
L’amendement no 23 de Mme la rapporteure est rédactionnel.
L’amendement no 22 de Mme la rapporteure a été défendu.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 84 Nombre de suffrages exprimés 82 Majorité absolue 42 Pour l’adoption 29 Contre 53
Sur les amendements nos 20 et 24, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d’une demande de scrutin public.Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.Je mets aux voix l’amendement no 20.
La parole est à Mme Clémentine Autain.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Brahim Hammouche.
La parole est à M. Stéphane Peu.
La parole est à Mme la rapporteure, pour soutenir l’amendement no 20.
La parole est à Mme Marine Brenier.
La parole est à Mme Céline Calvez.
La parole est à Mme Constance Le Grip.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 80 Nombre de suffrages exprimés 77 Majorité absolue 39 Pour l’adoption 26 Contre 51
Je mets aux voix l’amendement no 19.
La parole est à M. Jean-Paul Lecoq.
La parole est à M. Thomas Mesnier.
La parole est à Mme Elsa Faucillon.
La parole est à Mme Béatrice Descamps.
La parole est d’abord à Mme Cécile Rilhac.
Dans les explications de vote, la parole est à M. Olivier Faure.
Vous êtes plusieurs à demander la parole. Par respect pour cette journée de niche parlementaire, je ne puis satisfaire toutes ces demandes, faute de quoi nous ne pourrons examiner tous les textes à l’ordre du jour. Je ne donnerai donc la parole qu’aux deux collègues qui me l’avaient demandée en premier.
La discussion générale est close.Sur la proposition de résolution, je suis saisi par les groupes La République en marche et Socialistes et apparentés d’une demande de scrutin public.Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.La parole est à M. le ministre délégué chargé du commerce extérieur et de l’attractivité.
La parole est à M. Cédric Villani.
La parole est à Mme Delphine Bagarry.
La parole est à M. Alain David.