La parole est à M. Yannick Favennec-Bécot.
NIDéputé · Bas-Rhin, 2e circonscription · Industriel-Chef d'entreprise · mandat terminé le 21 juin 2022
La parole est à M. Yannick Favennec-Bécot.
La parole est à Mme Béatrice Descamps.
La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir le sous-amendement no 22, à l’amendement no 4.
La parole est à M. Michel Castellani.
La parole est à Mme Chantal Jourdan.
La parole est à M. Thierry Benoit, pour soutenir les amendements nos 5 et 4, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée.
La parole est à M. Joël Aviragnet.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 110 Nombre de suffrages exprimés 109 Majorité absolue 55 Pour l’adoption 72 Contre 37
La parole est à Mme Sabine Rubin.
Je mets aux voix l’amendement no 18.
La parole est à Mme la ministre déléguée chargée de l’autonomie.
La parole est à Mme la ministre déléguée.
Dans les explications de vote sur l’ensemble de la proposition de loi, la parole est à Mme Géraldine Bannier.
Sur l’ensemble de la proposition de loi, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d’une demande de scrutin public.Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.
La parole est à Mme Cécile Untermaier.
La parole est à Mme Elsa Faucillon.
La parole est à M. Cyrille Isaac-Sibille.
La parole est à M. François Ruffin.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L’amendement no 33 du Gouvernement vise à lever le gage sur la proposition de loi.Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Guillaume Garot, rapporteur de la commission des affaires sociales.
L’ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi d’urgence contre la désertification médicale (nos 4784, 4895).
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 84 Nombre de suffrages exprimés 82 Majorité absolue 42 Pour l’adoption 27 Contre 55
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 175 Nombre de suffrages exprimés 170 Majorité absolue 86 Pour l’adoption 169 Contre 1
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l’amendement no 24.
Je mets aux voix la proposition de résolution.
La parole est à M. Christophe Castaner.
Quel est l’avis du Gouvernement sur les deux amendements ?
L’amendement no 32 de Mme Béatrice Descamps est défendu.Quel est l’avis de la commission sur ce dernier amendement ?