M. Pascal Bois

À l’exception des deux mois et demi pendant lesquels des spectacles ont eu lieu, vous aurez bien compris que, depuis le mois de mars, les organisateurs n’ont pas effectué de déclaration – avec paiement, en tout cas ; mais ils devront faire des déclarations dans tous les cas, même si leurs recettes sont nulles. La loi de finances rectificative du 30 décembre 2003 le prévoit d’ailleurs.

Certains collègues peuvent en témoigner. Ces recettes restent certes marginales, mais nous devons en passer par l’adoption d’un amendement pour que les spectacles concernés soient exonérés de la taxe.Quant à M. de Courson, je ne comprends pas à quel problème de temporalité il fait référence.

Certains petits spectacles ont pu avoir lieu.

Je comprends bien l’interpellation de notre collègue Schellenberger, sauf que de petites jauges ont tout de même pu être atteintes depuis le mois de mars.

Chacun le sait, s’il est un domaine qui fut fortement affecté par la crise dès son commencement et le reste encore à ce jour, souffrant d’un fort manque de visibilité, c’est bien celui de la culture. Cet amendement porte plus particulièrement sur le spectacle de variété et les spectacles vivants. Il concerne la taxe sur les spectacles, que collecte depuis le 1er janvier 2020 le Centre national de la musique – le CNM – et dont le produit est destiné à soutenir la filière, notamment les spectacles de chanson, de variété et de jazz.Les festivals n’ayant pas pu avoir lieu cette année et les salles…

Oh là !

Nous, on écoute les salariés et les entrepreneurs !

De vous subir !

Question santé, à ce niveau sonore, je commence à avoir des problèmes auditifs !

Quelle caricature !

Il n’y a pas d’anachronisme. Ces objets, nous l’avons constaté au gré des auditions, sont empreints d’une forte charge symbolique, spirituelle et historique. Au Sénégal comme au Bénin, ils ont été reçus ou sont attendus avec ferveur, dans un climat pacifié et consensuel. Ils vont surtout retrouver leur vraie vie d’objets totémiques ! Au Bénin, les vingt-six regalia seront les pièces maîtresses du futur complexe muséal d’Abomey, conçu en étroite coopération avec l’Agence française de développement, qui viendra conforter le développement touristique local. Le sabre d’El Hadj Omar Tall est déjà u…

M. le ministre et M. le rapporteur ont très bien retracé et décrit dans leurs propos respectifs l’objet de ce projet de loi et toute la singularité que ce sabre et ces vingt-six regalia représentent. Je n’y reviendrai pas en détail. Nous ne pouvons que nous satisfaire de leur retour au Sénégal et au Bénin – j’emploie intentionnellement ce vocable de « retour ».Au nom du groupe La République en marche, je félicite le rapporteur pour le travail approfondi qu’il a effectué ; j’y associe Marion Lenne, rapporteure pour avis. Les nombreuses auditions, aussi enrichissantes les unes que les autres, no…

Exactement !

Cet amendement vise à modifier le début de la période d’éligibilité au CIPP, en l’alignant sur les dispositions applicables au CISV. Ainsi, les dépenses éligibles seraient prises en compte à compter non de la délivrance de l’agrément à titre provisoire par le ministère de la culture, mais de sa date de réception.L’objectif de cette mesure technique, qui, je le souligne, n’entraînerait aucune dépense supplémentaire, est de faciliter la reprise de l’activité dans ce secteur au lendemain du déconfinement, d’une part, en absorbant les délais entre chaque réunion du comité d’experts chargé de statu…

La crise sanitaire a eu – et a toujours – trois conséquences pour le marché de la musique enregistrée : une diminution des ventes de 20 % par rapport aux prévisions pour l’année 2020, une hausse des charges provoquée par les multiples reports et annulations de concerts, et un impact en partie différé dû à l’effondrement des droits voisins. La crise « covidienne » – si je puis l’appeler ainsi – ébranle un marché déjà fragilisé par quinze ans de crise.Pour encourager les investissements, il est nécessaire de revoir les paramètres du crédit d’impôt en faveur de la production phonographique, le CI…

Deux minutes de gâchées !

C’est un sujet important !

Quelles sont les mesures envisagées pour assurer l’approvisionnement en matériel et le renfort des personnels hospitaliers ? Quelles sont les autres…

La situation est évolutive et nous devons garder notre sang-froid et faire appel au sens des responsabilités de chacun. Des questions me sont adressées par des citoyens et des élus confrontés à l’anxiété ou à la pénurie de masques ou de solutions hydro-alcooliques pour se protéger.

Plusieurs communes font l’objet de contraintes spécifiques incitant leurs habitants à limiter leurs déplacements et à recourir au télétravail. C’est la même prudence qui a conduit au placement en quarantaine des personnels soignants des centres hospitaliers de Creil et de Compiègne, mais aussi à la fermeture d’établissements scolaires et à l’annulation de toutes sorties scolaires en cette rentrée.

…car nous sommes tous concernés par cette situation.Le département de l’Oise est devenu l’un des épicentres du virus en France. À ce jour, on recense plusieurs dizaines de personnes contrôlées positives et d’autres placées en confinement. Permettez-moi d’avoir une pensée pour les familles des deux personnes décédées ainsi que pour les militaires de la base aérienne de Creil, qui ont permis le rapatriement de nos compatriotes de Chine et dont certains sont hospitalisés.Des mesures strictes ont depuis été prises pour circonscrire la propagation du virus. Vous en avez été témoin, monsieur le mini…

Ma question, relative aux mesures accompagnant la limitation du virus covid-19, s’adresse à M. le ministre des solidarités et de la santé. Je me permets d’y associer ma collègue Carole Bureau-Bonnard. J’irai même jusqu’à y associer l’ensemble de mes collègues de l’Oise,…

Ils suivent aussi ce que vous faites !

Ce sont vos propos qui sont anxiogènes !

Vous avez de ces formules !

Et « Playmobil », ce n’est pas insultant ?

Je suis rassuré et j’espère que ce sera le cas pour tous les élus concernés. Comme vous l’avez dit à juste titre, des rumeurs de fermeture ont couru, mais je sais qu’il n’en avait jamais été question, et je l’ai répété à maintes reprises. Nous resterons toutefois vigilants quant à l’accompagnement de cette transformation, par le biais du conseil de surveillance. J’invite toute la direction de l’établissement et l’ARS à faire de même pour assurer un accompagnement et une transparence véritables, ainsi que des rendez-vous permanents avec le personnel et des représentants des usagers.

Madame la secrétaire d’État, je me réjouis que ce soit vous qui représentiez le Gouvernement pour répondre à une question à propos de laquelle vous et moi avons déjà eu l’occasion d’échanger. Elle porte sur la situation de l’hôpital de Beaumont, dans le Val-d’Oise. Si cet établissement n’est pas situé à proprement parler dans la circonscription dont je suis élu – qui se trouve dans l’Oise –, son champ d’intervention concerne notamment les secteurs de Chambly à Méru, qui représentent, au sud de l’Oise, un bassin de vie d’environ 40 000 habitants, pour lesquels il est hôpital le plus proche.J’ai…

Tirant les conséquences de la loi relative à la création du Centre national de la musique, nous jugeons nécessaire de modifier l’affectataire du produit de la taxe sur les spectacles de variétés. Tel est l’objet de cet amendement.Afin de ne pas déstabiliser les mécanismes de soutien existants et de garantir aux entreprises du spectacle vivant la visibilité dont elles ont besoin pour programmer leurs investissements, le présent amendement organise toutefois, par dérogation, le maintien jusqu’en 2022 des règles d’affectation aujourd’hui en vigueur : le produit de la taxe est ainsi affecté, jusqu…

Je me réjouis de l’adoption définitive par le Parlement de la loi créant le Centre national de la musique, dont la promulgation a été publiée hier au Journal officiel. Elle a pour ambition de fédérer les filières musicales et du spectacle vivant pour mieux répondre aux enjeux auxquels elles sont confrontées. Il s’agit de diversité culturelle, de soutien économique, de soutien à la création et aux artistes, de développement international et d’actions locales – je pense ici à l’EAC, l’éducation artistique et culturelle.Nous avons pu approfondir tous ces sujets lors des précédents débats parlemen…