La parole est à M. Olivier Fayssat.
RNDéputé · Nord, 19e circonscription · Conseiller en communication
La parole est à M. Olivier Fayssat.
Nous en venons aux explications de vote sur la motion de rejet préalable. Chaque orateur disposera de deux minutes.La parole est à Mme Soumya Bourouaha.
Chers collègues, je vous rappelle que l’article 100 n’est pas un fourre-tout qui permet de faire n’importe quel rappel au règlement.
Nous sommes là sur le fond du débat. Merci de terminer votre propos.
La parole est à Mme Caroline Yadan, pour un rappel au règlement. Sur quel article se fonde-t-il ?
Nous nous arrêterons là.
Terminez votre phrase. Nous ne sommes pas dans un rappel au règlement et le vôtre n’est pas fondé sur les bons articles.
Dans le silence qui sied à nos débats, la parole est à M. Antoine Léaument, pour un rappel au règlement. (Exclamations sur de nombreux bancs des groupes RN, EPR, DR et HOR.)
La parole est à Mme la rapporteure.
J’ai reçu de Mme Mathilde Panot et des membres du groupe La France insoumise-Nouveau Front populaire une motion de rejet préalable déposée en application de l’article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à M. Louis Boyard.
La parole est à M. Alexandre Portier, vice-président de la commission mixte paritaire.
La parole est à Mme la ministre déléguée chargée de l’intelligence artificielle et du numérique.
La parole est à Mme Laure Miller, rapporteure de la commission mixte paritaire.
L’ordre du jour appelle la discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, de la proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l’utilisation des réseaux sociaux. (no 3069).
La séance est reprise.
La séance est suspendue.
Vous êtes complice !
Allez, du balai !
Faites chercher Mme Barbut !
Vous avez ruiné le pays !
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au gouvernement ; Suite de la discussion du projet de loi relatif à la protection des enfants ; Vote solennel du projet de loi relatif à la protection des enfants ; Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, de la proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l’utilisation des réseaux sociaux ; Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité…
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 561 Nombre de suffrages exprimés 520 Majorité absolue 261 Pour l’adoption 296 Contre 224
Je mets aux voix l’ensemble du projet de loi, compte tenu du texte de la commission mixte paritaire, modifié par les amendements qui viennent d’être adoptés.
Nous avons achevé l’examen des amendements.
Arrêtez immédiatement avec ça, madame Chikirou. Vous écoutez votre collègue.
Monsieur le député, vous aurez remarqué que sur chaque amendement, je n’ai pas seulement pris un orateur pour, un orateur contre, mais que j’ai permis à chaque groupe de s’exprimer. (Protestations sur plusieurs bancs du groupe LFI-NFP.) Comme il n’y avait pas de demande de parole, j’ai ouvert le scrutin. (Mêmes mouvements.)La parole est à Mme Aurélie Trouvé, pour un rappel au règlement.
La parole est à M. Louis Boyard, pour un rappel au règlement.
Si vous souhaitez la parole, je vous la donne, évidemment.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 367 Nombre de suffrages exprimés 329 Majorité absolue 165 Pour l’adoption 241 Contre 88
Je mets aux voix l’amendement no 1 (Protestations sur plusieurs bancs du groupe LFI-NFP.) Personne n’a demandé la parole. Le vote est engagé ; je donnerai la parole ensuite si vous voulez.