La parole est à M. Gérault Verny.
RNDéputé · Nord, 19e circonscription · Conseiller en communication
La parole est à M. Gérault Verny.
La parole est à M. Jean-Paul Lecoq.
La parole est à M. Michel Castellani.
La parole est à Mme Charlotte Parmentier-Lecocq.
La parole est à Mme Sabine Thillaye.
La parole est à M. Tristan Lahais.
La parole est à M. Corentin Le Fur.
Nous en venons aux interventions des porte-parole des groupes. La parole est à Mme Marietta Karamanli.
La parole est à M. le président de la commission des affaires européennes.
La parole est à Mme Nicole Le Peih, rapporteure d’information de la commission des affaires européennes.
La parole est à M. le président de la commission des affaires étrangères.
La parole est à M. Aurélien Taché, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères.
Merci, monsieur le président Coquerel.
La parole est à M. le président de la commission des finances.
La parole est à M. Jean-Philippe Tanguy, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. le rapporteur général.
Nous en venons, dans les conditions arrêtées par la conférence des présidents, à l’article 55 relatif à l’évaluation du prélèvement opéré sur les recettes de l’État au titre de la participation de la France au budget de l’Union européenne (no 3291, tome III, annexe 46 ; no 3279, tome IX).La parole est à M. le ministre délégué chargé de l’Europe.
La séance est reprise.
La séance est suspendue.
La parole est à M. le président de la commission des finances.
La parole est à M. Gérault Verny.
La parole est à Mme Marianne Maximi.
La parole est à M. Pierre Cazeneuve.
La parole est à M. Nicolas Tryzna.
La parole est à M. Mickaël Bouloux.
Nous abordons l’examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2027.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 193 Nombre de suffrages exprimés 188 Majorité absolue 95 Pour l’adoption 135 Contre 53
Je mets aux voix les amendements identiques nos 312, 660, 2241 et 3448.
La parole est à M. le président de la commission des finances.
La parole est à M. le ministre.