La parole est à M. Christophe Marion.
RNDéputé · Nord, 19e circonscription · Conseiller en communication
La parole est à M. Christophe Marion.
La parole est à M. Yoann Gillet.
La parole est à M. Stéphane Peu.
La parole est à Mme Nicole Sanquer.
La parole est à M. Benoît Blanchard.
La parole est à Mme Maud Petit.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Steevy Gustave.
La parole est à M. Marcellin Nadeau, rapporteur de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire.
La parole est à Mme la ministre des outre-mer.
L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi portant habilitation de l’assemblée de Martinique à fixer des règles applicables sur son territoire en application de l’article 73 de la Constitution en matière d’énergie, d’eau et d’assainissement (nos 2609, 2905).
La parole est à M. le rapporteur.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 59 Nombre de suffrages exprimés 59 Majorité absolue 30 Pour l’adoption 59 Contre 0
Je mets aux voix l’article unique de la proposition de loi.
La parole est à M. François Piquemal.
La parole est à Mme Mereana Reid Arbelot.
J’appelle maintenant, dans le texte de la commission, l’article unique de la proposition de loi.
La discussion générale est close.Sur l’article unique, je suis saisi par les groupes Ensemble pour la République et La France insoumise-Nouveau Front populaire de demandes de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.
La parole est à M. Lionel Duparay.
La parole est à M. Aurélien Taché.
La parole est à M. Jérémie Patrier-Leitus.
La parole est à M. Christian Girard.
La parole est à M. Maxime Michelet.
La parole est à M. Davy Rimane.
La parole est à Mme Nicole Sanquer.
La parole est à M. Christophe Marion.
La parole est à M. Frantz Gumbs.
La parole est à M. Steevy Gustave.
La parole est à M. Pierre Pribetich.
La parole est à Mme Sophie Taillé-Polian, suppléant M. Alexandre Portier, président de la commission des affaires culturelles et de l’éducation.
La parole est à M. Jean-Victor Castor, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation.